Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
SDIS 53,
Rue de l'Eglanière ,
53940,
SAINT-BERTHEVIN,
Téléphone : (+33) 2 43 59 16 00,
Courriel :
marchespublics@sdis53.fr,
Code NUTS : FRG03
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
ordre et sécurité publique
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AO202003 : Fourniture de petits matériels d'incendie et de secours et pièces détachées pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne
Numéro de référence :
AO202003
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 35110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture de petits matériels d'incendie et de secours et pièces détachées pour le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la MAYENNE.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
368 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lances et pièces détachées.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35311400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lances et pièces détachées
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison ou d'exéccution / Pondération : 5
3. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels d'éclairage et pièces détachées.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31500000.
Code CPV principal : 31521320.
Code CPV principal : 31518100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériels d'éclairage et pièces détachées
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Groupes électrogènes.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31121000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Groupes électrogènes
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Echelles portables à l'usage des services d'incendie.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44423200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Echelles portables à l'usage des services d'incendie
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Petits matériels de désincarcération.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35100000.
Code CPV principal : 35113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Petits matériels de désincarcération
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels de tronçonnage et accessoires.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43830000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériels de tronçonnage et accessoires
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Motopompes, électropompes et matériels d'assèchement.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42122110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Motopompes, électropompes et matériels d'assèchement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outillage à usage opérationnel.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44512000.
Code CPV principal : 42651000.
Code CPV principal : 42652000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Outillage à usage opérationnel
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels de signalisation et de balisage.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928471.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériels de signalisation et de balisage
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels de sauvetage et de reconnaissance et accessoires.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35110000.
Code CPV principal : 39525700.
Code CPV principal : 35112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériels de sauvetage et de reconnaissance et accessoires
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Garantie / Pondération : 5
2. Délai de livraison / Pondération : 5
3. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S077-181529
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
202003
Lot nº :
01
Intitulé :
Lances et pièces détachées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LEADER SAS,
Numéro national d'identification : 33487550700033,
ZI des Hautes Vallées - Chemin n° 34
76930
OCTEVILLE SUR MER
Code NUTS : FRD22,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
32 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
02
Intitulé :
Matériels d'éclairage et pièces détachées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOMATICO,
Numéro national d'identification : 49950309200078,
3bis rue Pierre Gilles de GENNES - CS 10532
76824
MONT-SAINT-AIGNAN CEDEX
Code NUTS : FRD22,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
40 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
03
Intitulé :
Groupes électrogènes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BEAUPLE LANGUILLE,
Numéro national d'identification : 55575069400047,
Rue Jean Rostand - CS 36823
53020
LAVAL
Code NUTS : FRG03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
04
Intitulé :
Echelles portables à l'usage des services d'incendie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GALLIN SAS,
Numéro national d'identification : 07150193600042,
ZI des cèdres bleus
01120
NIEVROZ
Code NUTS : FRK21,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
40 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
05
Intitulé :
Petits matériels de désincarcération
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GALLIN SAS,
Numéro national d'identification : 07150193600042,
ZI des cèdres bleus
01120
NIEVROZ
Code NUTS : FRK21,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
40 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
06
Intitulé :
Matériels de tronçonnage et accsesoires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GALLINS SAS,
Numéro national d'identification : 07150193600042,
ZI des cèdres bleus
01120
NIEVROZ
Code NUTS : FRK21,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
16 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
07
Intitulé :
Motopompes, électropompes et matériels d'assèchement
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
27 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAGIRUS CAMIVA,
Numéro national d'identification : 77565371000050,
686 rue de Chantabord - CS 82726
73026
CHAMBERY
Code NUTS : FRK27,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
40 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
08
Intitulé :
Outillage à usage opérationnel
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GALLINS,
Numéro national d'identification : 07150193600042,
ZI des Cèdres Bleus
01120
NIEVROZ
Code NUTS : FRK21,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
32 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
09
Intitulé :
Matériels de signalisation et de balisage
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INTERSIGNALETIC SECURITE,
Numéro national d'identification : 48887636800025,
14 ROUTE DE FRANCHEVILLE
69630
CHAPONOST
Code NUTS : FRK26,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
60 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
202003
Lot nº :
10
Intitulé :
Matériels de sauvetage et de reconnaissance et accessoires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
12 Novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOMATICO,
Numéro national d'identification : 49950309200078,
3bis rue Pierre Gilles de GENNES - CS 10532
76824
MONT-SAINT-AIGNAN-CEDEX
Code NUTS : FRD22,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
48 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes,
6 allée de l'Ile Gloriette
CS 24111,
44041,
NANTES CEDEX,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 Décembre 2020