Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CMAR PACA,
Numéro national d'identification : 13002087800240,
5 Boulevard Pèbre - CS 40011 ,
Point(s) de contact : Alexia GALOPIN,
13295,
Marseille Cedex 8,
Téléphone : (+33) 4 91 32 14 00,
Courriel :
a.galopin@cmar-paca.fr,
Code NUTS : FRL
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES SITES DE LA CMAR PACA
Numéro de référence :
2020 AOO 10 CMAR
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhone, du Var, du Vauclause, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
781 196 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Appareil de levage Territoire 83.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50530000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 1 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour les appareils de levage (type ponts élévateur, cric, grue hydraulique, ...) du Territoire 83 (CFAR de la Seyne, CFAR des Arcs, CFAR de Saint Maximin).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant faible Territoire 04.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50610000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 2 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de Système de Sécurité Incendie, Anti intrusion, Interphonie, pour les sites du Territoire 04 ( CFAR Digne,Siège 04, Appartement Résidence Egaliers).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant faible Territoire 06.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50610000.
Code CPV principal : 50343000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 3 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de Système de Sécurité Incendie, Anti intrusion, Interphonie, Contrôle d'accès, Sonnerie, Vidéo surveillance, pour les sites du Territoire 06.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant faible Territoire 13.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50610000.
Code CPV principal : 50343000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 4 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de Système de Sécurité Incendie, Anti intrusion, Interphonie, Sonnerie, Vidéo surveillance pour les sites du Territoire 13.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant faible Territoire 83.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50610000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 5 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de Système de Sécurité Incendie, Anti intrusion, Interphonie, Horlogerie pour les sites du Territoire 83.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant faible Territoire 84.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50610000.
Code CPV principal : 50343000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 6 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de Système de Sécurité Incendie, Vidéo surveillance, Interphonie, pour les sites du Territoire 84.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant Fort Territoire 83.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50711000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 7 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements d'Eclairage de secours, d'Electricité BT, d'Electricité HT, Onduleur pour les sites du Territoire 83.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courant Fort Territoire 84.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50711000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 8 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements d'Eclairage de secours, d'Electricité BT, d'Electricité HT pour les sites du Territoire 84.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 04.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 9 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau, ESC collective, désenfumage mécanique, cabine de peinture pour les sites du Territoire 04.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 05.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 10 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, ventilation, ESC collective pour les sites du Territoire 05.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 06.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 11 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, ventilation, ESC collective, Détection de gaz parking, Détection de gaz chaufferie, Suppression EFS, Traitement d'air pour les sites du Territoire 06.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 13.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 12 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, ventilation, Traitement d'air pour les sites du Territoire 13.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 83.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 13 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, climatisation, ventilation, Traitement d'air, traitement d'eau, ESC collective, Détection gaz chaufferie, Désenfumage mécanique, relevage EU/EP, cabine de peinture pour les sites du Territoire 83.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CVCD - Plomberie Territoire 84.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50720000.
Code CPV principal : 50510000.
Code CPV principal : 50730000.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 14 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective concernant les équipements de chauffage, chauffage-climatisation, climatisation, ventilation, Traitement d'air, traitement d'eau, ESC collective, ESC individuelle, Détection gaz chaufferie, Désenfumage mécanique, relevage EU/EP, pour les sites du Territoire 84.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Portes automatiques Territoire 83.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 44221310.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 15 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective d'Equipements motorisés non automatiques (Rideau souple motorisé, Rideau métallique motorisé, Portail motorisé coulissant à 1 vantail) et d'Equipements automatiques et semi-automatiques (Barrière levante automatique, Porte automatique coulissante à 2 vantaux) pour les sites du Territoire 83.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Portes automatiques Territoire 84.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000.
Code CPV principal : 44221310.
Code CPV principal : 50324200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 16 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective d'Equipements motorisés non automatiques (Rideau souple motorisé, Rideau métallique motorisé, Portail motorisé coulissant à 1 vantail, Store extérieur motorisé, Portail motorisé à 2 battants) et d'Equipements automatiques et semi-automatiques (Porte automatique coulissante à 1 vantail) pour les sites du Territoire 84.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels cuisine et boucherie Territoire 04.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : CFA Digne 15 rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 17 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boucherie et de cuisine pour le CFAR de Digne Les Bains.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels cuisine et boucherie Territoire 83.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 18 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boucherie et de cuisine pour les CFAR de Saint Maximin, Les Arcs, Le Beausset.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels cuisine et boucherie Territoire 84.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CFA Saint Roch 12 Boulevard St Roch 84000 Avignon
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 19 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boucherie et de cuisine pour le CFAR Saint Roch d'Avignon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels boulangerie et patisserie Territoire 04.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : CFA Digne 15 rue Maldonat 04000 Digne-les-Bains
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 20 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boulangerie et pâtisserie pour le CFAR de Digne Les Bains.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels boulangerie et patisserie Territoire 83.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : CF. Annexe 1 Onglet Liste des sites
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 21 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boulangerie et patisserie pour les CFAR de Saint Maximin, Les Arcs, Le Beausset.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels boulangerie et patisserie Territoire 84.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : CFA Saint Roch 12 Boulevard St Roch 84000 Avignon
II.2.4) Description des prestations : Le Lot 22 concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de boulangerie et patisserie pour le CFAR Saint Roch d'Avignon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, la CMAR PACA se réserve la possibilité de conclure des
marchés de prestation similaire avec le titulaire.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S084-199006
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Appareil de levage Territoire 83
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TECHNIC HYDRO,
ZE Bregaillon
83500
LA SEYNE SUR MER
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
75 582
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
10 538
EUR
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Nature des prestations sous traitées : Vérifications réglementaires des appareils par un organisme agrée.
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Courant faible Territoire 04
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS ETS DESSAUD ALARME SERVICE,
650 allée des Grands Bois 1 Les Grandes Blaches
04200
MISON
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
12 896
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Courant faible Territoire 06
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SECURITAS TECHNOLOGIE,
31 Boulevard Frédéric Sauvage
13014
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 624
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Courant faible Territoire 13
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNEF,
66 avenue de Bruxelles
83500
LA SEYNE SUR MER
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 283
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
5
Intitulé :
Courant faible Territoire 83
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNEF,
66 avenue de Bruxelles
83500
LA SEYNE SUR MER
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
100 466
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
Courant faible Territoire 84
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
24 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS SUD TELECOM,
148 rue de Grand Gigognan
84093
AVIGNON
Code NUTS : FRL06,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 060
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
Courant Fort Territoire 83
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNEF,
66 avenue de Bruxelles
83500
LA SEYNE SUR MER
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
95 299
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
Courant Fort Territoire 84
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
01 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Bouygues EetS FM FRANCE,
595 rue Pierre Berthier
13591
AIX EN PROVENCE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 904
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 04
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
10
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 05
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
11
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 06
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
12
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 13
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
13
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 83
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
14
Intitulé :
CVCD - Plomberie Territoire 84
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Référence de l'avis : 2020/S084-199006
du 25 Avril 2020
Marché nº :
Lot nº :
15
Intitulé :
Portes automatiques Territoire 83
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
16
Intitulé :
Portes automatiques Territoire 84
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
17
Intitulé :
Matériels cuisine et boucherie Territoire 04
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS PROVENCE FROID,
ZA La Tranche
04180
VILLENEUVE
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
62 937
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
18
Intitulé :
Matériels cuisine et boucherie Territoire 83
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MFCI SARL,
ZA La Bayette
83220
LE PRADET
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
125 610
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
19
Intitulé :
Matériels cuisine et boucherie Territoire 84
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 Aout 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS PROVENCE FROID,
ZA La Tranche
04180
VILLENEUVE
Code NUTS : FRL01,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
56 975
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
20
Intitulé :
Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 04
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
21
Intitulé :
Matériels boulangerie et patisserie Territoire 83
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
21 Septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MFCI SARL,
ZA La Bayette
83220
LE PRADET
Code NUTS : FRL05,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
133 560
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
22
Intitulé :
Matériels boulangerie et patisserie Territoire 84
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les lots 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général du fait de la nécessité de redéfinir le besoin.
Les lots 15 - 16 -20 - 22 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Ces lots feront l'objet d'une nouvelle consultation.
Le montant indiqué dans l'avis d'attribution pour chaque lot correspond au montant du forfait annuel sur la durée total du marché (reconductions comprises soit 53 mois)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille,
22,24 rue Breteuil,
13006,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges,
Boulevard Paul Peytral,
13006,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Marseille,
22,24 rue Breteuil,
13006,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 Octobre 2020