Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
SyMÉnergie05,
4 rue du Paradisier ,
05160,
SAVINES LE LAC,
Courriel :
marches@syme05.fr,
Code NUTS : FRL02
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivite territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACCORD CADRE - Travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, l'éclairage public, et les réseaux de communication électroniques.
Numéro de référence :
2019-24 BCTX 2020
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45231400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Construction du génie civil, au câblage et au raccordement des réseaux de distribution d'énergie électrique et d'éclairage public, à la construction du génie civil des réseaux de communications électroniques sous la direction du SyMÉnergie05
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
14 000 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT 1 : Briançonnais.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 2 : Pays des Ecrins.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 3 : Guillestrois-Queyras.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 4 : Serre-Ponçon.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 5 : Champsaur-Valgaudemar.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 6 : Serre-Ponçon-Val d'Avance.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 7 : Buëch-Dévoluy.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 8 : Gap-Tallard-Durance.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : LOT 9 : Sisteronnais-Buëch.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 45232200.
Code CPV principal : 45231600.
Code CPV principal : 34993000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : Communes adhérentes au SyMÉnergie05 conformément aux statuts du SyMÉnergie05
II.2.4) Description des prestations : La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S248-611655
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
1
Intitulé :
BRIANCONNAIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAc de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
GROUPEMENT SUDATI-ETEC,
6 rue Oronce Fine
05100
BRIANCON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SPIE CITYNETWORKS,
75 Impasse Joseph Cugnot - ZA Chatuparc
26300
CHATUZANGE LE GOUBET
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 200 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
2
Intitulé :
PAYS DES ECRINS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAc de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
GROUPEMENT SUDATI - ETEC,
6 rue Oronce Fine
05100
BRIANCON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SPIE CITYNETWORKS,
75 Impasse Joseph Cugnot - ZA Chatuparc
26300
CHATUZANGE LE GOUBET
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 000 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
3
Intitulé :
GUILLESTROIS - QUEYRAS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAC de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
GROUPEMENT SUDATI - ETEC,
6 Rue Oronce Fine
05100
BRIANCON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 300 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
4
Intitulé :
SERRE-PONCON
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
Zac de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
GROUPEMENT SUDATI - ETEC,
6 rue Oronce Fine
05100
BRIANCON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 700 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019
Lot nº :
5
Intitulé :
CHAMPSAUR - VALGAUDEMAR
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAC de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
ETEC,
35 Route de Saint Jean
05000
GAP
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SPIE CITYNETWORKS,
75 Impasse Joseph Cugnot - ZA Chatuparc
26300
CHATUZANGE LE GOUBET
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 500 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
6
Intitulé :
SERRE-PONCON - VAL D'AVANCE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAC de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
ETEC,
35 Route de Saint Jean
05000
GAP
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 000 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
7
Intitulé :
BUECH - DEVOLUY
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
Zac de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
ETEC,
35 Route de Saint Jean
05000
GAP
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 500 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
8
Intitulé :
GAP - TALLARD - DURANCE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PORVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAC de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
GROUPEMENT ETEC - CER,
35 route de Saint Jean
05000
GAP
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SPIE CITYNETWORKS,
75 Impasse Joseph Cugnot - ZA Chatuparc
26300
CHATUZANGE LE GOUBET
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 000 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-24
Lot nº :
9
Intitulé :
SISTERONNAIS BUECH
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
19 Février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR,
5 Traverse de la Maubuissonne
04200
SISTERON
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
AZUR TRAVAUX,
ZAC de Nicopolis
83170
BRIGNOLES
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
ETEC,
35 Route de Saint Jean
05000
GAP
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SOBECA,
4 Impasse des Calandres
34420
VILLENEUVE LES BEZIERS
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : oui
SPIE CITYNETWORKS,
75 Impasse Joseph Cugnot - ZA Chatuparc
26300
CHATUZANGE LE GOUBET
Code NUTS : FRL02,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 500 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de MARSEILLE,
22-24 rue Breteuil,
13006,
MARSEILLE,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 Mars 2020