Attribution: GRAND DELTA HABITAT - E-marchespublics.com

Avis d'attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base Légale

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

GRAND DELTA HABITAT
3 rue Martin Luther King
AVIGNON Cedex 1
84054
France
Point(s) de contact: Delphine ETIENNE
Téléphone: +33 490272219
Courriel: delphine.etienne@granddelta.fr
Code NUTS: FRL06

Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.granddelta.fr/
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/

I.2) Procédure conjointe

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Autre : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM

I.5) Activité principale

Autre : Logements et développement collectif

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé :

Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de GRAND DELTA HABITAT

II.1.2) Code CPV principal

71000000

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence, par lot, pour l'attribution de chaque marché subséquent. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)

Valeur hors TVA: 1.00 EUR

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de Carpentras

Lot n°: 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Carpentras dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement d'Avignon

Lot n°: 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Avignon dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement d'Apt

Lot n°: 3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Apt dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de Nîmes

Lot n°: 4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nîmes dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissements d'Aix et Arles

Lot n°: 5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes des arrondissements d'Aix et Arles dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissements d'Istres et Marseille

Lot n°: 6

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans une des communes de l'arrondissement d'Istres et Marseille dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de Draguignan

Lot n°: 7

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Draguignan dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de Toulon

Lot n°: 8

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Toulon dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-amélioration d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de Grasse

Lot n°: 9

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Grasse dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

II.2) Description

II.2.1) Intitulé

Arrondissement de NIce

Lot n°: 10

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

71000000

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL06

Lieu principal d'execution:
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nice dont la liste figure en annexe au sein du DCE.

II.2.4) Description des prestations :

La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.

II.2.5) Critère d'attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40

II.2.11) Information sur les options

Options: non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union eurpéenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Information complémentaires

Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du Cahier des Clauses Particulières.

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6) Enchère électronique

IV.1.8) Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 011-021641

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arrondissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

HLSA
Nyons
26110
France
Code NUTS: FRK23

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arrondissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Jean-Paul CASSULO
Avignon
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arroindissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Atelier Gleyze
Avignon
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arroindissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Hervé HArdy
Serignan du Comtat
84830
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arrondissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Joël HAYET
Aramon
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arrondissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Camille PINET
Serignan du Comtat
84830
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 1
Intitulé:
Arrondissement de Carpentras
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 31
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Rolland SARLIN
SORGUES
84700
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement d'Avignon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Gilles MEFRE
Aix en Provence
13100
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement d'Avignon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Laetitia DI MASCIO
LAUDIN L'ARDOISE
30290
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ID D'ARCHI
LES ANGLES
30133
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement d'Avignon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

QUAILEMONDE
BOUILLARGUES
30230
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ATELIER INITIAL
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement d'Avignon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

GLEIZE ARCHITECTE
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 2
Intitulé:
Arrondissement d'Avignon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 38
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Joël HAYET
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ATELIER ARCHITECTURE ARCADIA
SALON DE PROVENCE
13300
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ATELIER INITIAL
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AVANT PROPOS
Cavaillon
84300
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Jean-Paul CASSULO
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Joël HAYET
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

APACHE
MONTPELLIER
84830
France
Code NUTS: FRJ13

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Intitulé:
Arrondissement de Nîmes
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CARRE D'ARCHI
NIMES
30000
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CLN ARCHITECTURES
NIMES
30000
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Intitulé:
Arrondissement de NIMES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Laetitia DI MASCIO
LAUDUN L'ARDOISE
30290
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Intitulé:
Arrondissement de NIMES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ID D'ARCHI
LES ANGLES
30133
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Intitulé:
Arrondissement de NIMES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

NANTOIS BERNARD
VILLENEUVE LEZ AVIGNON
30400
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Agence Deux Nevieres
NIMES
30000
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 4
Intitulé:
Arrondissement de NIMES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

QUAILEMONDE
BOUILLARGUES
30230
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Intitulé:
Arrondissement d'AIx et Arles
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

A-I PROJECT
MARSEILLE
13010
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ATELIER ARCHITECTURE ARCADIA
SALON DE PROVENCE
13300
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Intitulé:
Arrondissement d'AIX et ARLES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

GILLES MEFFRE
AIX EN PROVENCE
13100
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Intitulé:
Arrondissement d'Aux et Arles
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

MV Architectes
AIX EN PROVENCE
13100
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

RUSU MATTEI ROMANITA
MARSEILLE
13007
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Intitulé:
Arrondissement d'AIX et ARLES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

QUAILEMONDE
BOUILLARGUES
30230
France
Code NUTS: FRJ12

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 5
Intitulé:
Arrondissement d'AIX et ARLES
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 39
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SAEZ d'Architectures
AVIGNON
84000
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

A-I PROJECT
MARSEILLE
13010
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AXIA
CASSIS
13260
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CRUMEYROLLE Jean-François
CASSIS
13260
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Intitulé:
Arrondissement d'ISTRES ET MARSEILLE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

KERN et ASSOCIES
MARSEILLE
13008
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Intitulé:
Arrondissement d'ISTRES ET MARSEILLE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

MAP Architecture et Urbanisme
MARSEILLE
13002
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Intitulé:
Arrondissement d'ISTRE et MARSEILLE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

PIROLETTE Associés
LA CIOTAT
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 6
Intitulé:
Arrondissement d'ISTRES ET MARSEILLE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 33
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ATELIER MAD
PARIS
France
Code NUTS: FR101

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Intitulé:
Arrondissement de DRAGUIGNAN
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

HUIT ET DEMI
MARSEILLE
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Intitulé:
Arrondissement de DRAGUIGNAN
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

MV Architectes
AIX EN PROVENCE
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Intitulé:
Arrondissement de DRAGUIGNAN
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ORDENER
CASSIS
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Intitulé:
Arrondissement de DRAGUIGNAN
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

PIROLLET ET ASSOCIES
LA CIOTAT
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Intitulé:
Arrondissement de DRAGUIGNAN
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SARL HA.A Architectes
Toulon
France
Code NUTS: FRL05

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Atelier d'Architecture Guillaume UGO
DRAGUIGNAN
France
Code NUTS: FRL05

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 7
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Dominique SENI
FREJUS
France
Code NUTS: FRL05

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Intitulé:
Arrondissement de TOULON
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AXIA
CASSIS
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Intitulé:
Arrondissement de Toulon
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CITTA Architectes
MARSEILLE
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Intitulé:
Arrondissement de TOULON
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

CRUMEYROLLE Jean-François
CASSIS
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ORDENER
CASSIS
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ARCHITECTES SINGULIERS
PARIS
France
Code NUTS: FR101

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Intitulé:
Arrondissement de TOULON
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

HA.A Architectes
TOULON
France
Code NUTS: FRL05

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 8
Intitulé:
Arrondissement de TOULON
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Atelier d'Architecture Guillaume UGO
DRAGUIGNAN
France
Code NUTS: FRL05

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 9
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SARL Architectes COTE D'AZUR
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 9
Intitulé:
Arrondissement de GRASSE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

BENAIM NIVAGGIONI IN SITU
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 9
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

COMBAS ARCHITECTES
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 9
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SAUVAN JEAN-PIERRE
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 9
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

MAP Atelier d'Architecture
MARSEILLE
France
Code NUTS: FRL04

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 10
Intitulé:
Arrondissement de NICE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Architectes COTE D'AZUR
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 10
Intitulé:
Arrondissement de NICE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

BENAIM NIVAGGIONI IN SITU
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 10
Intitulé:
Arrondissement de NICE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

COMBAS ARCHITECTES
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 10
Intitulé:
Arrondissement de NICE
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

JEAN-PIERRE SAUVAN
NICE
France
Code NUTS: FRL03

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot n°: 3
Intitulé:
Arrondissement d'APT
Un marché/lot est attribué: oui

V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché:

2020-06-24

V.2.2) Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

Camille PINET
SERIGNAN DU COMTAT
84830
France
Code NUTS: FRL06

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot: 1 EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3) Informations complémentaires:

Les présents accords-cadres sont conclus sans montant financier déterminé. En effet à ce stade ils ne sont pas associés à une opération de construction en particulier. Les titulaires de chaque lot seront remis en concurrence lors de la survenance des besoins et de la conclusion des marchés subséquents. Chaque marché subséquent étant associé à une opération spécifique.

VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Intance chargée des procédures de recours

Tribunal de Grande Instance d'AVIGNON
2 boulevard Limbert, Palais de Justice
Avignon
France

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.3) Introduction de recours

Précisions concertnant les délais d'introduction de recours:

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Tribunal de Grande Instance d'AVIGNON
AVIGNON
France

VI.5) Date d?envoi du présent avis:

2020-07-06

Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de grand delta habitat

Avis à proximité :

Mairie de Mazan

CREDIT MUNICIPAL D'AVIGNON

SPL GRAND AVIGNON

CREDIT MUNICIPAL D'AVIGNON

Parc Naturel Regional du Luberon

CREDIT MUNICIPAL D'AVIGNON

Mairie Vaison la Romaine

Mairie de Gordes

CA Ventoux Comtat Venaissin

SIVOM DURANCE LUBERON

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