ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE SERVICE VELOS - LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX VELOS

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE SERVICE VELOS - LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX VELOS

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 2024-18

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 24380074500164
Nom de l'organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE SERVICE VELOS - LOT 1 FOURNITURE ET POSE D'ARCEAUX VELOS
Classification CPV : 44423400-5
Activité CPV : Panneaux de signalisation et articles connexes.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Modalité d'exécution : Sans objet
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 38520
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 22 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 18 avril 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 3
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 320 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 31406725700027
Dénomination sociale : SA EPSILON

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non