09500 NC
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 10/06/2025
Travaux de restauration extérieurs de la Cathédrale - LOT1 - Maçonnerie, Pierre de taill
Numéro d'identification unique de marché public : 20252025CAT-L1
Siret de l'organisme
: 21090194800013
Nom de l'organisme
: COMMUNE DE MIREPOIX
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Travaux de restauration extérieurs de la Cathédrale - LOT1 - Maçonnerie, Pierre de taill
Classification CPV : 45262522-6
Activité CPV : Travaux de maçonnerie.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Pas de CCAG
Type de code du lieu d'exécution
: Code postal
Code du lieu d'exécution
: 09500
Nom du lieu d'exécution
: NC
Considerations Sociales :
Pas de considération sociale,
Considérations environnementales :
Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 16
Date de notification
: 10 avril 2025
Date initiale de publication des données essentielles
: 10 juin 2025
Nombre d'offres reçues : 4
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 896 455 €
Forme du prix : Forfaitaire
Type de prix : Définitif révisable
Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 38897866000024
Dénomination sociale : RBMH
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 81760819300014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
28 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
05 janvier 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 20 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 37890643200026
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance :
28 juillet 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance :
05 janvier 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 447 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : NC
Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
10 juin 2025
Date de publication des données de la modification :
10 juin 2025
Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public :
05 janvier 2026
Date de publication des données de la modification :
05 janvier 2026