LOT No1 - TONTE TAILLE ET DEBROUSSAILLAGE AVEC EPAREUSE
Commune de lancon provence

13680 NC

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 14/09/2023

Données essentielles

LOT No1 - TONTE TAILLE ET DEBROUSSAILLAGE AVEC EPAREUSE

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 202320230050

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 21130051200012
Nom de l'organisme : COMMUNE DE LANCON PROVENCE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : LOT No1 - TONTE TAILLE ET DEBROUSSAILLAGE AVEC EPAREUSE
Classification CPV : 77310000-6
Activité CPV : Réalisation et entretien d'espaces verts.
Part des produits français : 0 %
Part des produits provenant de l'Union européenne : 0 %
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Sans objet
Modalité d'exécution : Sans objet
CCAG de référence : Fournitures courantes et services
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 13680
Nom du lieu d'exécution : NC
Considerations Sociales : Pas de considération sociale,
Considérations environnementales : Pas de considération environnementale,
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 36
Date de notification : 28 août 2023
Date initiale de publication des données essentielles : 14 septembre 2023

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 0
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 780 000 €
Forme du prix : Mixte
Type de prix : Définitif actualisable

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type de groupement d'opérateurs : Pas de groupement

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 42943012700028
Dénomination sociale : SA CALVIERE

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Oui

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 1
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 88460416600014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 20 novembre 2024
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 23 janvier 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 4 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 2
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 50766367200032
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 30 mai 2025
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 12 février 2025
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 5 605 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Identifiant de l'acte de sous-traitance : 3
Type d'identifiant du sous-traitant : SIRET
Identifiant du sous-traitant : 88460416600014
Dénomination sociale du sous-traitant : NC
Durée de l'acte spécial de sous-traitance (en nombre de mois) :
Date de notification de l'acte spécial de sous-traitance : 12 juin 2026
Date de la publication des données de l'acte spécial de sous-traitance : 17 juin 2026
Montant HT de l'acte spécial de sous-traitance : 52 000 €
Modalités de variation du prix de l'acte spécial de sous-traitance : Ferme

Modification du marché

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 30 septembre 2024

Ordre de la modification : 2
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 09 octobre 2024
Date de publication des données de la modification : 09 octobre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 30 septembre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 30 septembre 2024

Ordre de la modification : 1
Date de la notification de la modification apportée au marché public : 30 septembre 2024
Date de publication des données de la modification : 30 septembre 2024

Modifications de sous-traitance pendant l'exécution

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 1
Modification du montant du marché : 2 000 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2025

Numéro d’identification de l’acte spécial de sous-traitance modifié : 2
Modification du montant du marché : 2 803 €
Date de publication de la modification de l’acte spécial de sous-traitance : 25 juin 2025

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