1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de prestations traiteur à l'occasion d'évènements organisés par l'Institut Français
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: 959afccf-f481-4aa3-92e8-e9efc7ba8569
Identifiant interne: 2024/SG/03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 570 000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de prestations traiteurs à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français, notamment la fourniture de prestations " petit déjeuner " (lot 1).
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2024/SG/03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 20/06/2024
Date de fin de durée: 19/06/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique et méthodologique
Description: Voir RC
Critère:
Nom: Critère social et environnemental
Description: Voir RC
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30 +02:00
Lieu: 40-42 rue de la Folie Regnault
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de prestations traiteurs à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français, notamment la fourniture de prestations " restauration standard " (lot 2).
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2024/SG/03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30 +02:00
Lieu: 40-42 rue de la Folie Regnault
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de prestations traiteurs à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français, notamment la fourniture de prestations " restauration premium " (lot 3).
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2024/SG/03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 208 333 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30 +02:00
Lieu: 40-42 rue de la Folie Regnault
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de prestations traiteurs à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français, notamment la fourniture de prestations " cocktail standard " (lot 4).
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2024/SG/03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 333 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30 +02:00
Lieu: 40-42 rue de la Folie Regnault
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de prestations traiteurs à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français, notamment la fourniture de prestations " cocktail premium "(lot 5).
Description: Le présent accord cadre a pour objet principal la fourniture de prestations traiteur à l'occasion des divers évènements organisés par l'institut français. Les différentes prestations peuvent s'exécuter avec ou sans service. Le détail de l'ensemble des prestations à effectuer est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2024/SG/03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 666 667 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir RC
Description: Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_993834.html,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30 +02:00
Lieu: 40-42 rue de la Folie Regnault
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d'enregistrement: 52971592200025
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 679147588
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la région Ile de France Préfecture de Paris Secrétariat CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8dd13a0e-c6d7-4c7f-9b49-23380138f760 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/04/2024 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
