I. II. III. IV. VI.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Béruges / Vouneuil Sud / L29 / S43 / Poitiers / Biard / S16 / S18.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Béruges / Vouneuil Sud / Poitiers / Biard..
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Buxerolles / Chasseneuil / Montamisé / S32.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Buxerolles / Chasseneuil / Montamisé
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Montamisé / L22.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Montamisé
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ligugé / S23.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Ligugé
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Ligugé / L24.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Ligugé
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fontaine / L28.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Fontaine
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mignaloux / flex 1 / L11.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Mignaloux
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Migné Auxances / Vouneuil Nord / L20 / S31 / flex 2.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Migné Auxances / Vouneuil Nord
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Saint-Benoît.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Saint-Benoît
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CHU.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : CHU Poitiers
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : S80 / S81.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : transport à la demande de voyageurs en desserte zonale en rabattement sur une ligne régulière d'une commune à des horaires déterminés sur commande du Pouvoir Adjudicateur qui reçoit les demandes des voyageurs,
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
