Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux non stériles : non tissés et masques pour le GCS GPS 91
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
fourniture d'articles non tissés, non stériles à usage unique pour la protection des patients et des personnels.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Blouse de protection PE imperméable manches longues
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
- Lot n° 1: Blouse de protection PE imperméable manches longues
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Blouse de protection usage unique non plastifiée (2 couleurs : blanche et bleue)
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 2: Blouse de protection usage unique non plastifiée (2 couleurs : blanche et bleue)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique : / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Veste de bloc
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 3 : Veste de bloc
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Charlotte (2 couleurs : blanche et verte)
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 4: Charlotte (2 couleurs : blanche et verte)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Pyjamas
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 5: Pyjamas
- 5.01 : Pyjamas classiques
- 5.02 : Pantalon de pyjama seul
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Sur chaussure blanche
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 6: Sur chaussure blanche
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Sur chaussure plastique PE
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 7: Sur chaussure plastique PE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Tablier de protection absorbant et imperméable
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 8: Tablier de protection absorbant et imperméable
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bavoir absorbant imperméable en rouleaux
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 9: Bavoir absorbant imperméable en rouleaux
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Drap d'examen plastifié bleu en rouleaux
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 10: Drap d'examen plastifié bleu en rouleaux
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Drap d'examen non tissé blanc en rouleau
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 11: Drap d'examen non tissé blanc en rouleau
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Tapis de douche
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 12: Tapis de douche
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Carré d'essuyage cellulose
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 13 : Carré d'essuyage cellulose
- 13.01 Carré d'essuyage cellulose 30x40cm
- 13.02 Carré d'essuyage cellulose 60x40cm
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Gant de toilette molletonné
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 14: Gant de toilette molletonné
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 45
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Masque de soin haute filtration
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 15 : Masque de soin haute filtration
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 35
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Masque de protection respiratoire FFP2
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 16: Masque de protection respiratoire FFP2
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Développement durable : / Pondération: 5
Prix - pondération: 35
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Masque de protection respiratoire FFP3
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 17: Masque de protection respiratoire FFP3
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 35
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Masque carbone
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'execution:
Les prestations sont à exécuter sur les 4 établissements composant le GCS et listés en annexe n°2 - Synthèse logistique.
II.2.4)
Description des prestations :
Lot n° 18: Masque carbone
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - pondération: 35
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Date limite pour toutes questions : Lundi 14 mai 2018 à 12h00
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Dispositions générales
Les offres et les documents remis par les candidats seront entièrement rédigés en langue française ou traduit en français s'ils émanent d'un candidat étranger.
Pièces à fournir
- Une lettre de candidature (DC1*) et en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée, datée et signée,
- Déclaration du candidat (DC2*) complétée, datée et signée,
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2*),
- Attestations d'assurances (civile et professionnelle) en cours de validité,
- Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou Kbis),
- Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 44 et 48 du Décret relatif aux Marchés Publics,
- Liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montrant, la date et le destinataire privé ou public,
- L'annexe 1 valant de BPU en un seul original, complétée, datée et signée.
Hormis demande spécifique de l'un des établissements (conditionnement ...) le prix unitaire d'un même article doit être identique pour chacun des membres du GCS GPS91.
- L'annexe 3, datée et signée permettant d'apprécier les actions mises en place pour le développement durable
- Le CCAP et le cahier des charges technique et fonctionnel datés et signés
- Un mémoire précis et détaillé décrivant les dispositions que le titulaire se propose d'adopter pour la réalisation de sa mission :
Méthodologie : organisation, moyens matériels, moyens humains
Qualité : Fiches techniques des produits, normes associées, les certifications de l'entreprise
Délais d'approvisionnement, etc.
Usine de fabrication
Ce mémoire fera également ressortir les actions mises en place pour le développement durable : certification, optimisation des circuits de livraison, parc véhicule, traitement des déchets, ...
Le mémoire technique permettra l'appréciation du critère de jugement " Valeur technique " indiqué à l'article 8.2 - du présent règlement de la consultation et son absence rendra l'offre irrégulière (La production de ces documents conditionne la validité des offres),
- Un RIB ou RIP.
- Le Questionnaire fournisseur renseigné intégralement, tous les onglets
- Le Document de création fournisseur renseigné
- L'acte d'engagement (ATTRI) complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société
La signature de l'offre n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer.
Cependant, afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les candidats sont invités à signer leur offre avant de la déposer. A défaut, ils sont informés que le seul dépôt de l'offre vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché qui sera attribué.
Selon l'article 53 du Décret du 25 mars relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché