Marché de transports de voyageurs pour le compte des transports en commun de l'agglomération troyenne

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Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 10
Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Correspondant : Monsieur le Directeur Général, 20 RUE AUX MOINES 10000 TROYES. tél. : 0325704910, télécopieur : 0325704911, Courriel : contact@tcat.fr ,
Objet du marché : marché de transports de voyageurs pour le compte des transports en commun de l'agglomération troyenne.


L'avis implique l'établissement d'un accord cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : .

Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON


Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 mars 2018 à 16:00.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le règlement de consultation, le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières, l'acte d'engagement et le bordereau des prix unitaires sont téléchargeables gratuitement sur : http:/www.e-marchespublics.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise des candidatures et des offres par voie électronique est accessible sur : http:/www.e-marchespublics.com
Pour les modalités de remise des candidatures et des offres, se référer au règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne .