II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés compris produits surgelés biologiques.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600551-00;
Montant minimum annuel : 25000 euro HT, montant maximum annuel : 40000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Viande de porc fraîche label rouge.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600552-00;
Montant minimum annuel : 3500 euro HT, montant maximum annuel : 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Volailles fraîches compris label rouge et dérivés.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
Code CPV principal : 15131500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600553-00;
Montant minimum annuel : 15000 euro HT, montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Viandes de boucherie fraîches (boeuf, veau, agneau).
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600554-00;
Montant minimum annuel : 15000 euro HT, montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Viande de porc fraîche, charcuteries et produits traiteurs.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
Code CPV principal : 15131120.
Code CPV principal : 15894300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600555-00;
Montant minimum annuel : 5000 euro HT, montant maximum annuel : 15000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Poissons frais et dérivés.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15211100.
Code CPV principal : 15200000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600556-00;
Montant minimum annuel : 10000 euro HT, montant maximum annuel : 25000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600557-00;
Montant minimum annuel : 15000 euro HT, montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Fruits frais biologiques.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600558-00;
Montant minimum annuel : 4000 euro HT, montant maximum annuel : 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Légumes frais biologiques.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600559-00;
Montant minimum annuel : 6000 euro HT, montant maximum annuel : 15000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600560-00;
Montant minimum annuel : 18000 euro HT, montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits biologiques.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600561-00;
Montant minimum annuel : 8000 euro HT, montant maximum annuel : 20000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Epicerie compris produits secs biologiques.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600562-00;
Montant minimum annuel : 15000 euro HT, montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Produits diététiques.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600563-00;
Montant minimum annuel : 800 euro HT, montant maximum annuel : 2000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot mono-attributaire.
II.2.1) Intitulé : Pains et viennoiseries frais.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2019-9512600564-00;
Montant minimum annuel : 10000 euro HT, montant maximum annuel : 25000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 janvier 2020 -
Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser les reconductions selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Lot multi-attributaire avec rotation sur la base d'un calendrier annuel établi par le Pouvoir Adjudicateur.
Le présent marché de fournitures est un accord cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R2162-14 du code de la commande publique.
Seul le lot n°14 "Pain et viennoiseries frais" fera l'objet d'une multi-attribution. Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.
La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE.
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
