SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
GIP CPAGE,
21 Ter avenue Françoise Giroud ,
21000,
Dijon,
Téléphone : (+33) 3 80 28 46 46,
Courriel :
juridique@cpage.fr ,
Fax : (+33) 3 80 28 46 01,
Code NUTS : FRC11
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Groupement d'intérêt public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Edition de logiciel
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture d'une solution de plate-forme digitale de parcours patient interopérable avec la solution de Gestion Administrative des Patients CPage.
Numéro de référence :
M2023-006
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 48814200.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le marché a pour objet la fourniture d'une solution de plate-forme digitale de parcours patient interopérable avec la solution de Gestion Administrative du Patient CPage. L'offre devra s'articuler autour de l'accueil du patient à l'hôpital tout en offrant des services de préparation de sa venue, de son accueil, de son orientation et de son bien être à l'hôpital. En outre, l'offre devra proposer le versant hôpital permettant de piloter la gestion de la relation avec le patient.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots 1, 2 et 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Préparation de la venue du patient.
Lot nº : Lot 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 48814200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11|||
Lieu principal d'exécution : GIP CPAGE
21 Ter avenue Françoise Giroud
21000 DIJON
II.2.4) Description des prestations : Préadmission en ligne du Patient et gestion des demandes hôtelières
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable une fois 12 mois à partir de la date de la mise en place du contrat, sauf décision contraire expresse du GIP CPAGE deux mois avant la date anniversaire du présent marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Accueil et services aux patients.
Lot nº : Lot 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 48814200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11|||
Lieu principal d'exécution : GIP CPAGE
21 Ter avenue Françoise Giroud
21000 DIJON
II.2.4) Description des prestations : La solution devra proposer des outils de suivi des principaux indicateurs de performance de la solution (par ex, nb de prestations de services, nombre de bagages gérés...)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable une fois 12 mois à partir de la date de la mise en place du contrat, sauf décision contraire expresse du GIP CPAGE deux mois avant la date anniversaire du présent marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gestion de la Relation Patient.
Lot nº : Lot 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 48814200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11|||
Lieu principal d'exécution : GIP CPAGE
21 Ter avenue Françoise Giroud
21000 DIJON
II.2.4) Description des prestations : Le titulaire devra proposer une solution permettant à l'établissement de gérer de façon multicanale la relation avec les patients dans le cadre de l'utilisation de modules digitaux mis à disposition des patients tout au long de leur parcours (administratif, hôtelier, médical...) Cette solution doit être interopérable avec les outils du SIH de l'établissement (DPI, GAP, GRV...) pour permettre une utilisation optimale pour l'établissement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable une fois 12 mois à partir de la date de la mise en place du contrat, sauf décision contraire expresse du GIP CPAGE deux mois avant la date anniversaire du présent marché.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
oui
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 Décembre 2023 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
3
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 Décembre 2023 à 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif,
22 rue d'Assas,
21000,
DIJON,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 Novembre 2023