Acquisition d'une dameuse polyvalente pour l'entretien des pistes de ski de fond

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Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 25
Fournitures

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Correspondant : saillard roselyne, 5 rue de la caserne 25370 LES HOPITAUX-VIEUX. tél. : 0381491030, télécopieur : 0381491030, Courriel : servicetechnique@cclmhd.fr ,
Adresse internet : http://cclmhd.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cclmhd.e-marchespublics.com .

Objet du marché : acquisition d'une dameuse polyvalente pour l'entretien des pistes de ski de fond.
Type de marché de fournitures : achat
Lieu d'exécution : 5 RUE DE LA CASERNE, 25370 les hopitaux vieux.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : .

Prestations divisées en lots : non.


Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : selon le cahier des charges

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat )
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat )
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 )

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail documents a transmettre selon le cahier des charges
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 08 Octobre 2021 à 12:00.
Délai minimum de validité des offres : 120 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : dameur 2021.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Septembre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCLMHD
Correspondant : R SAILLARD 5 rue de la caserne 25370 les hopitaux vieux , tél. : 0381492934 , courriel : rh@cclmhd.fr .

Instance chargée des procédures de recours : CCLMHD 5 rue de la caserne 25370 les hopitaux vieux , tél. : 0381492934 , courriel : rh@cclmhd.fr .