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Travaux d'abreuvement et de mise en défens des cours d'eau du territoire de l'epage doubs dessoubre

EPAGE DOUBS - DESSOUBRE

25190 SAINT-HIPPOLYTE

Travaux - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 23/11/2026 à 17h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 25
Travaux

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPAGE DOUBS - DESSOUBRE.
Correspondant : BESSOT Marie-Laure, 3 RUE DU CLOS PASCAL 25190 SAINT-HIPPOLYTE FRANCE. tél. : 03-81-37-02-78 télécopieur : 03-81-37-02-78 Courriel : contact@doubsdessoubre.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1187600 .

Objet du marché : Travaux d'abreuvement et de mise en défens des cours d'eau du territoire de l'EPAGE Doubs Dessoubre

Caractéristiques principales :
Travaux de mises en défens par l'installation de clôtures, associé à l'installation d'abreuvoirs, la plantation d'arbustes et l'aménagement de points de franchissements de cours d'eau pour le bétail et les engins agricoles.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Ce sont des travaux de restauration et de préservation de la trame turquoise sur deux sites :
- Ruisseau de Liebvillers (Liebvillers) : mise en défens et aménagement d'un système d'abreuvement et d'un point de franchissement pour un linéaire de
- Audeux (Chaux-les-Passavant) : mise en défens, plantation de ripisylve et aménagement de deux passages à gué pour un linéaire de
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ).

Critères d'attribution :

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 Novembre 2026 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 12 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Une visite de site est obligatoire (l'entreprise candidate se chargera de contacter l'EPAGE pour fixer une date)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 Octobre 2026.

Dossier de consultation

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