Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication :
25
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMAMBVO
Correspondant : Marchiset-Nialon Yves,
8 Rue Fred Lipmann
70190
Boulot.
tél. : 0381550218,
Courriel :
Yves.marchiset@riviereognon.fr,
Objet du marché :
restauration du crenu sur la commune d'avilley - tronçons 9 à 11.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45113000.
Objets supplémentaires : 45262640.
Objets supplémentaires : 45112500.
Lieu d'exécution : ruisseau du Crenu,,
25680
avilley.
Code NUTS : |FRC21|.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
Restauration de la confluence et de la continuité écologique du Crenu à Avilley.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 4000 m³ de terrassement, 1500 m³ de recharge, 300 m³ d'enrochements pour la réalisation de rampes et seuils de stabilisation sur nouvelle confluence et 3 rampes en enrochements réguliers et en enrochements à rangées périodiques pour le dérasement du seuil d'Avilley..
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Mars 2022
Cautionnement et garanties exigés :garantie à première demande exigée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire unique ou groupement d'entreprises solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire des co-traitants,
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : clauses environnementales
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : voir rc
Situation juridique - références requises : voir rc
Capacité économique et financière - références requises : voir rc.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir rc.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Voir RC
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 07 Janvier 2022 à 12:00.
Délai minimum de validité des offres : 180 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : B1900383/A2000267.
Renseignements complémentaires : Les renseignements complémentaires peuvent être obtenu auprès du maître d'oeuvre : Naldeo sas - le pulsar - 4 chemin de l'ermitage 25000 besançon.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dce se télécharge gratuitement et uniquement sur le site suivant : e-marchespublics.com.
Date limite d'obtention : 03 Janvier 2022 à 12:00.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le candidat trouvera l'ensemble des conditions dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06 Décembre 2021.
Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de besançon
30 rue charles nodier
25000
Besançon
, tél. : 0381523838
, courriel :
greffe.ta-besancon@juradm.fr
.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°1: Restauration de la confluence (tronçons T11 et T10). - Restauration de la confluence (tronçons T11 et T10)
Création par terrassement d'une nouvelle connexion du Crenu à l'ognon, recharge de l'ancien bras amont pour alimentation du nouveau lit. Protection des terrains travaillés contre l'érosion . :
Mots descripteurs : Terrassement, Rivières, ruisseaux, Enrochements.
CPV - Objet principal : 45112500.
Objets supplémentaires : 45262640.
Objets supplémentaires : 45113000.
Lot n°2: Restauration de la continuité écologique au droit du seuil d'Avilley (tronçon T9). - Restauration de la continuité écologique au droit du seuil d'Avilley (tronçon T9)
Dérasement du seuil existant et remplacement par des rampes en enrochement de faible hauteur :
Mots descripteurs : Terrassement, Rivières, ruisseaux, Enrochements.
CPV - Objet principal : 45112500.
Objets supplémentaires : 45113000.
Objets supplémentaires : 45262640.