1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Buthiers
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Description: La présente consultation concerne la Réhabilitation d'un bâtiment de la mairie en 3 logements à Buthiers. Lieu(x) d'execution: BUTHIERS (70190)
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 2025-007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires: Mairie de Buthiers
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Logements communes de Buthiers
Description: DEMOLITION
Identifiant interne: 2025-007
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 RUE DE LA MAIRIE
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Terrassement- VRD
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Gros oeuvres
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Charpente bois
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Couverture zinguerie
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries extérieures
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie et isolation
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries intérieures
Description: REHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Carrelages et revêtements
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Sols souples
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Eléctricité
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Plomberie et sanitaires
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Génie climatique
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Peintures
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Cuisine
Description: RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT DE LA MAIRIE EN LOGEMENTS- BUTHIERS
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17 rue de la mairie
Ville: BUTHIERS
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 18:00 +02:00
Lieu: MAIRIE DE BUTHIERS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Buthiers -
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de besancon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Buthiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal de besancon -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Buthiers
Numéro d'enregistrement: 21700109800011
Adresse postale: 17 rue de la Mairie
Ville: Buthiers
Code postal: 70190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Téléphone: +33 644821373
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal de besancon
Numéro d'enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/04/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
