II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassement - VRD - aménagements extérieurs - espaces verts.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500.
Code CPV principal : 45112710.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Terrassement - VRD - aménagements extérieurs - espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 205 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gros-oeuvre.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : gros oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : charpente couverture zinguerie.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : charpente couverture zinguerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Etanchéité.
Lot nº : 03 bis
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : étanchéité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : menuiseries extérieures.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 210 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : isolation - plâtrerie - peinture.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45320000.
Code CPV principal : 45410000.
Code CPV principal : 45442100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : isolation - plâtrerie - peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 260 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : revêtements de sols - faïence.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44112200.
Code CPV principal : 45431000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : revêtements de sols - faïence
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiserie intérieure - mobilier.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
Code CPV principal : 39100000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie intérieure - mobilier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 275 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des variantes de prestations supplémentaires éventuelles (anciennes options) sont prévues
pour le Lot 07 Menuiserie intérieure / Mobilier
Les soumissionnaires à ce lot ont l'obligation d'y répondre ; toute offre qui n'intègrerait pas l'ensemble des variantes PSE dudit lot serait qualifiée d'irrégulière.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : serrurerie métallerie.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : serrurerie métallerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : chauffage ventilation sanitaire.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000.
Code CPV principal : 45332400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : chauffage ventilation sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 206 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : electricité.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000.
Code CPV principal : 45311000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : électricité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 208 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 31 Janvier 2022 -
Fin : 29 Mai 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Il est indiqué que conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, l'acheteur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires.
pour chacun des lots : les offres comportant des variantes à l'initiative des candidats ne sont pas acceptées ; toute
offre qui intègrerait une variante à l'initiative du candidat serait qualifiée d'irrégulière.
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le maître d'ouvrage souhaite faire appel aux entreprises qui répondent aux consultations (Voir l'article 9.1 du cahier des clauses administratives particulières) Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, le maître d'ouvrage a mis en
place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par : ADCH d'Héricourt