Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour
être alerté des modifications et des précisions
susceptibles d'être apportées en cours de consultation.
Mesures éducatives - Alimentation - "Récré Alimentaire Niveau 2"
Date limite de dépôt :
01/09/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Bresse Haute Seille
Date limite de dépôt :
18/08/2025 à 16h00
CC Bresse Haute Seille
Marché pour l'entretien (vidange et curage) des ouvrages d'assainissement non collectif établi sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse Haute Seille
Date limite de dépôt :
08/08/2025 à 12h00
Communauté de Communes Porte du Jura
Prestation d'entretien d'ouvrages d'assainissement collectif et prestation de vidange d'ouvrages d'assainissement non collectif
Date limite de dépôt :
23/07/2025 à 12h00
La Maison pour Tous
réhabilitation de 160 logements sur l'ensemble du Jura lots maçonnerie, menuiseries bois et VRD
Date limite de dépôt :
28/07/2025 à 12h00
CC Bresse Haute Seille
Prestation de services d'assurances
Date limite de dépôt :
12/09/2025 à 12h00
Commune de Mignovillard
Aménagement de voirie
Rue des gentianes
Date limite de dépôt :
21/07/2025 à 17h00
Commune de Clairvaux-Les-Lacs
Fourniture de plaquettes forestières pour la chaufferie bois communale de CLAIRVAUX-LES-LACS
Date limite de dépôt :
22/07/2025 à 12h00
Communauté de Communes Porte du Jura
Réalisation des zonages d'assainissement de la Communauté de Communes Porte du Jura
Date limite de dépôt :
31/07/2025 à 12h00
La Maison pour Tous
Extension et réhabilitation de l'EHPAD à Chaussin Seconde consultation Lots 4, 5, 6 et 12
