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Préparation de végétation, fourniture et la mise en place de plants et un dégagement en forêt de rahon

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Commune de Rahon

39120 Rahon

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 24/04/2023 à 16h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 39
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rahon.
Correspondant : Pusset Bernard, 12 rue de l'Eglise 39120 Rahon tél. : 06-30-21-27-67 Courriel : bernard.pusset@rahon.fr
Adresse internet : www.rahon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/924899.

Objet du marché : Préparation de végétation, fourniture et la mise en place de plants et un dégagement en forêt de RAHON
Lieu d'exécution et de livraison: 12 rue des Halles 39120 RAHON

Caractéristiques principales :
Variantes à la mise en place des plants
Variantes relatives à la fourniture des plants
Des variantes seront-elles prises en compte: oui

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 02 Octobre 2023

Cautionnement et garanties exigés : Voir réglement de consultation

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir réglement de consultation

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Voir réglement de consultation
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 Avril 2023 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020PDR001

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 Mars 2023.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Correspondant : Mr Alain PERNET 535 rue du Bercaille 39000 LONS LE SAUNIER , tél. : 0632647802 , courriel : alain.pernet@onf.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Correspondant : Mr Alain PERNET 535 rue du Bercaille 39000 LONS LE SAUNIER , tél. : 0632647802 , courriel : alain.pernet@onf.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : COMMUNE de RAHON
Correspondant : Bernard PUSSET 12 rue de l'Eglise 39120 RAHON , tél. : 0630212767 , courriel : bernard.pusset@rahon.fr .

Dossier de consultation

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