II.1.1) Intitulé : Collecte des points d'apport volontaires, transport, recyclage, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés issus de l'activité des déchetteries et d'un quai de transfert
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Collecte des points d'apport volontaires, transport, recyclage, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés issus de l'activité des déchetteries et d'un quai de transfert
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
912 346 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DECHETTERIE TOURNUS - GESTION BAS DE QUAI / TRANSPORT OM.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : DECHETTERIE TOURNUS - GESTION BAS DE QUAI / TRANSPORT OM
Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport jusqu'au Centre de valorisation du SMET 71 (Chagny 71) :Flux ordures ménagères et Flux Encombrants (Déchets non recyclables)
Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, traitement /valorisation :Flux Végétaux (tonte, taille, branchage, feuille, souche),Bois en mélange,Flux Gravats , Flux Plâtre, Flux Cartons, Flux Ferraille,Flux Pneus
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 438 180 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 1 fois pour un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : DECHETTERIE PERONNE - GESTION BAS DE QUAI.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90511100.
Code CPV principal : 90520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Flux Encombrants (Déchets non recyclables) : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport jusqu'au Centre de valorisation du SMET 71 (Chagny 71)
Flux Végétaux (tonte, taille, branchage, feuille, souche) : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, traitement /valorisation.
Bois en mélange : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, traitement /valorisation.
Flux Gravats : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, traitement / valorisation.
Flux Plâtre : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, traitement ou valorisation.
Flux Cartons: Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, conditionnement pour valorisation.
Flux Ferraille: Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, valorisation.
Flux Pneus : Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, valorisation.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 188 890 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 1 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : DECHETTERIES PERONNE ET TOURNUS - - HAUT DE QUAI GESTION FLUX DECHETS MENAGERS DANGEREUX.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pose de contenants spécifiques, enlèvement, puis transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 636 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible une fois un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : QUAI DE TRANSFERT TOURNUS- TRANSPORT DES FLUX COLLECTES VALORISABLES JOURNAUX et EMBALLAGES.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90514000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Flux journaux / magazines
→ Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, conditionnement pour valorisation et rachat
Emballages : Deux flux, " vrac " issus de la collecte en point d'apport volontaire et en " sacs jaunes translucides " issus de la collecte en porte à porte
→ Pose de bennes, enlèvement, transport et prestation de tri et conditionnement des produits issus de la collecte sélective des emballages
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 116 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 1 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : SECTEUR MACONNAIS - P.A.V FLUX JOURNAUX, VERRE ET EMBALLAGES COLLECTE DES POINTS D'APPORTS VOLONTAIRE, TRANSFERT ET TRI.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90514000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A - Flux journaux / magazines
→ Mise à disposition, pose de bennes, enlèvement, transport, conditionnement pour valorisation et rachat
B-VERRE :
→ Collecte des P.A.V, transport.
C-Emballages :
→ Collecte des P.A.V, transport, tri, valorisation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 123 640 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 1 fois pour un an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :