II.1.1) Intitulé : ETUDES ÉNERGÉTIQUES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES DES ADHÉRENTS DU SDEY
Numéro de référence :
2023-02 Etudes Energétiques
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Etudes énergétiques de bâtiments communaux existants (audits, calcul réglementaire, accompagnement Décret Eco-Energie-Tertiaire, STD, SED, mise en place de contrat de maintenance et Programmiste pour accompagnement à la mise en oeuvre des préconisations)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Etudes énergétiques - Nord Est.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
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Code CPV principal :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|||
Lieu principal d'exécution : Bâtiments secteurs géographiques NORD EST Yonne : Gâtinais, Sennonais, Armançon, Tonnerrois
II.2.4) Description des prestations : Etudes énergétiques de bâtiments des collectivités existants (audits, calcul réglementaire, accompagnement Décret Eco-Energie-Tertiaire, STD, SED)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction possible 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : Déclaration sur OPERAT - en même temps qu'un audit énergétique
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Etudes énergétiques - Centre et Sud Ouest.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
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Code CPV principal :
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Code CPV principal :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|||
Lieu principal d'exécution : Bâtiments secteurs géographiques CENTRE SUD et OUEST Yonne : Auxerrois, Avallonnais, Puisaye
II.2.4) Description des prestations : Etudes énergétiques de bâtiments des collectivités existants (audits, calcul réglementaire, accompagnement Décret Eco-Energie-Tertiaire, STD, SED)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction possible 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : Déclaration sur OPERAT - en même temps qu'un audit énergétique
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Mise en place de contrats de maintenance d'un site.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
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Code CPV principal :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|||
Lieu principal d'exécution : Bâtiments de collectivités sur l'ensemble du département de l'Yonne
II.2.4) Description des prestations : Etudes pour la mise en place de contrat de maintenance des systèmes de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisation, de traitement d'air, de ventilation et/ou de traitement de l'eau adapté au parc de bâtiments de la collectivité.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction possible 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : Programmiste - Accompagnement pour la mise en oeuvre des préconisations.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|||
Lieu principal d'exécution : Bâtiments de collectivités sur l'ensemble du département de l'Yonne
II.2.4) Description des prestations : Etudes pour la mise en place de programmes de travaux de rénovation "exigences Effilogis de la région" et pour la réalisation de cahiers des charges pour la recherche de maitres d'oeuvre.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction possible 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder une durée globale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :