Avis précédent Avis suivant

Traitement des ordures mÉnagÈres rÉsiduelles issues de la collecte en porte-À-porte secteurs du chablisien et du serein

Cette consultation est terminée.
Nous vous invitons à lancer une nouvelle recherche ou à consulter les avis en cours à partir du bouton "Retour à la liste des avis".

CC Chablis, Villages et Terroirs

89800 Chablis

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 12/11/2019 à 16h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 89

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CC Chablis, Villages et Terroirs, 2 rue du Serein , 89800, Chablis, Point(s) de contact : Mathieu CAISSO, Courriel : dgas@3cvt.fr , Code NUTS : FRC14

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.3cvt.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://e-marchespublics.com

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autorité régionale ou locale

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Environnement

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SECTEURS DU CHABLISIEN ET DU SEREIN

Numéro de référence : 2019DECH02

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 90513000.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA : 1 131 000 euros

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Non

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : .
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 90513000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ISSUES DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 1 131 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2022

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction possible 2 fois 1 an avec lettre de reconduction

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

12 novembre 2019 à 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 13 novembre 2019 à 10:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas
BP 61616, 21016, DIJON Cedex,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

08 octobre 2019

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

Avis à proximité :

Commune de la Chapelle Sur Oreuse

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour l'extension de la Salle des fêtes et la création d'un pôle périscolaire

Date limite de dépôt :
22/07/2025 à 11h00

Mairie de Charmoy

Reconstruction de la salle polyvalente

Date limite de dépôt :
18/07/2025 à 16h00

Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise

Fourniture achat et livraison d'un camion inferieur ou égal à 3.5 tonnes grue/benne basculante

Date limite de dépôt :
26/06/2025 à 12h00

Commune la Chapelle Sur Oreuse

Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour l'extension de la Salle des fêtes et la création d'un pôle périscolaire

Date limite de dépôt :
22/07/2025 à 11h00

LGT Catherine et Raymond Janot

Lot de 19 photocopieurs

Date limite de dépôt :
08/07/2025 à 12h00

Mairie Pont Sur Yonne

mission de Maîtrise d'oeuvre à réaliser dans la catégorie : « Ouvrages d'infrastructures » et portant sur une opération d'aménagement de voirie de la

Date limite de dépôt :
02/07/2025 à 17h30

Mairie de Poilly-Sur-Tholon

Travaux d'aménagement de la Grande Rue

Date limite de dépôt :
24/06/2025 à 17h00

Mairie de Saint Florentin

Espace Sportif de la Trécey : réalisation d'un skate park et de ses abords

Date limite de dépôt :
20/06/2025 à 12h00

DOMANYS

Désamiantage de 10 toitures de garage à mailly le chateau 89660

Date limite de dépôt :
01/07/2025 à 12h00

Commune de Germigny

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Date limite de dépôt :
23/06/2025 à 17h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire