1.1 Acheteur
Nom officiel: LEGT JACQUES COEUR
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la fourniture de produits alimentaires aux 13 lycées publics du Cher
Description: Le présent accord-cadre recense les besoins alimentaires des 13 lycées publics du Cher. Ces besoins sont répartis en 15 lots homogènes de produits.
Identifiant de la procédure: 9ee0889f-67ee-4da0-905c-34f58815252f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Légumes surgelés
Description: Fourniture de légumes surgelés pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Poissons surgelés
Description: Fourniture de poissons surgelés pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Produits élaborés surgelés
Description: Fourniture de produits élaborés surgelés pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Pâtisseries et pains surgelés
Description: Fourniture de pâtisseries et pains surgelés pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Surgelés bio
Description: Fourniture de surgelés bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Epicerie
Description: Fourniture d'épicerie pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Epicerie Bio
Description: Fourniture d'épicerie bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Féculents et légumineuses Bio
Description: Fourniture de féculents et légumineuses bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Viande fraîche
Description: Fourniture de viande fraîche pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Volailles
Description: Fourniture de volailles pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Viande Bio
Description: Fourniture de viande bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Produits laitiers - Oeufs
Description: Fourniture de produits laitiers et d'oeufs pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison de produits alimentaires sur les sites des 13 lycées situés dans le département du Cher
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Produits laitiers - oeufs bio
Description: Fourniture de produits laitiers et d'oeufs bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: Fruits, légumes, jus hors agrumes Bio
Description: Fourniture de fruits, légumes, jus hors agrumes Bio pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Huiles
Description: Fourniture d'huile alimentaire pour la restauration collective des lycées publics du Cher
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une année reconductible 3 fois à sa date anniversaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: En raison de l'objet du présent accord-cadre, la présentation des offres par voie électronique n'est pas acceptée.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2026 23:59 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: LEGT JACQUES COEUR
Organisation chargée des procédures de recours: LGT Jacques Coeur
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais de recours relèvent des dispositions du code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: LEGT JACQUES COEUR
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: LEGT JACQUES COEUR
Numéro d'enregistrement: 191 800 077 00015
Adresse postale: 108 Rue Jean Baffier
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: +33 248678300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: LGT Jacques Coeur
Numéro d'enregistrement: 19180007700015
Adresse postale: 108 Rue Jean Baffier
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 02-36-71-88-00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 032591da-4722-4235-b19f-3f1599be66d2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/07/2026 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
