Appel d'offres: SA Eure et Loir Habitat

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat

Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Construction de 12 logements individuels - 5 rue du Vieux Fourneau - 28250 SENONCHES

Description: Construction de 12 logements individuels

Identifiant de la procédure: 9a299908-9a12-4559-a383-89db10bcff39

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: 01 - VRD

Description: VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: 02 - Gros-Oeuvre - Echafaudage

Description: Gros-Oeuvre - Echafaudage

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: 03 - Ravalement

Description: Ravalement

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: 04 - Charpente bois

Description: Charpente bois

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: 05 - Couverture tuiles - Zinguerie

Description: Couverture tuiles - Zinguerie

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: 06 - Menuiseries extérieures PVC - Serrurerie

Description: Menuiseries extérieures PVC - Serrurerie

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: 07 - Menuiseries intérieures

Description: Menuiseries intérieures

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: 08 - Cloisons - Doublages - Faux-Plafonds

Description: Cloisons - Doublages - Faux-Plafonds

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: 09 - Electricité

Description: Electricité

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: 10 - Télédistribution

Description: Télédistribution

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45312320 Travaux d'installation d'antennes de télévision

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: 11 - Chapes - Faïence

Description: Chapes - Faïence

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45431200 Carrelage mural

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: 12 - Sols souples

Description: Sols souples

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: 13 - Peinture

Description: Peinture

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: 14 - Espaces verts

Description: Espaces verts

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: 15 - Ventilation - Plomberie Sanitaires

Description: Ventilation - Plomberie Sanitaires

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 5 rue du Vieux Fourneau

Ville: SENONCHES

Code postal: 28250

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1123110.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/11/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat

Numéro d'enregistrement: 80592004800024

Adresse postale: 2 rue du 11 novembre

Ville: Lucé

Code postal: 28110

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Adresse électronique: j.oger@elhabitat.fr

Téléphone: +33 237912480

Adresse internet: https://www.elhabitat.fr

Profil de l'acheteur: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire

Numéro d'enregistrement: 177 801 115 00151

Ville: NANTERRE

Code postal: 92000

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 236c2f34-fe25-4a29-8fa6-37715300c41b - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 10/10/2025 11:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Construction de 12 logements individuels - 5 rue du vieux fourneau - 28250 senonches

France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuellesConstruction de 12 logements individuels - 5 rue du Vieux Fourneau - 28250 SENONCHES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Construction de 12 logements individuels - 5 rue du Vieux Fourneau - 28250 SENONCHES