Appel d'offres: SA Eure et Loir Habitat

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat

Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Construction de 7 logements individuels 21 rue du Paty - 28130 HANCHES

Description: Construction de 7 logements individuels

Identifiant de la procédure: 5dde774e-9b10-41a4-88bc-15c4da658742

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: 01 - VRD - CLOTURES - ESPACES VERTS

Description: VRD - CLOTURES - ESPACES VERTS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: 02 - GROS OeUVRE - ECHAFAUDAGE

Description: GROS OeUVRE - ECHAFAUDAGE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: 03 - RAVALEMENT-ECHAFAUDAGE

Description: RAVALEMENT-ECHAFAUDAGE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: 04 - CHARPENTE BOIS

Description: CHARPENTE BOIS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: 05 - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE

Description: COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: 06 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC - SERRURERIE

Description: MENUISERIES EXTERIEURES PVC - SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0007

Titre: 07 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS

Description: CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0008

Titre: 08 - MENUISERIES INTERIEURES

Description: MENUISERIES INTERIEURES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0009

Titre: 09 - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

Description: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0010

Titre: 10 - ÉLECTRICITE

Description: ÉLECTRICITE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0011

Titre: 11 - TELEDISTRIBUTION

Description: TELEDISTRIBUTION

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45312320 Travaux d'installation d'antennes de télévision

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0012

Titre: 12 - CARRELAGE - FAÏENCE

Description: CARRELAGE - FAÏENCE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0013

Titre: 13 - SOLS SOUPLES

Description: SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

5.1 Lot: LOT-0014

Titre: 14 - PEINTURE

Description: PEINTURE

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 21 rue du Paty

Ville: HANCHES

Code postal: 28130

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://elhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25727_1173178.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://elhabitat.emarchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 11/09/2026 17:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SA Eure et Loir Habitat

Numéro d'enregistrement: 80592004800024

Adresse postale: 2 rue du 11 novembre

Ville: Lucé

Code postal: 28110

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

Adresse électronique: service_construction@elhabitat.fr

Téléphone: +33 237912491

Adresse internet: https://www.elhabitat.fr

Profil de l'acheteur: https://elhabitat.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judiciaire

Numéro d'enregistrement: 17780111500151

Ville: NANTERRE

Code postal: 92000

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 6d250175-ee18-4e82-a960-dea3dad61a70 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 17/07/2026 17:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Construction de 7 logements individuels 21 rue du paty - 28130 hanches

France: Travaux de construction de maisonsConstruction de 7 logements individuels 21 rue du Paty - 28130 HANCHES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

France: Travaux de construction de maisons
Construction de 7 logements individuels 21 rue du Paty - 28130 HANCHES