Accord-cadre a bons de commande - prestation d'elagage des arbres

VALLOIRE HABITAT

le Directeur général

24 rue du Pot de Fer

CS 51717

45007 ORLEANS - Cedex 1

Tél : 02 38 79 75 14

mèl : correspondre@aws-france.com

web : http://www.valloire-habitat.com/

SIRET 08618038700010

Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;

L'avis implique un marché public.

Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - PRESTATION D'ELAGAGE DES ARBRES

Réference acheteur : 26-DCT-ELAGAGE

Type de marché : Services

Procédure : Procédure ouverte

Code NUTS : FRB06

Description : Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la prestation d'élagage sur l'ensemble du patrimoine Valloire Habitat (Territoires de Montargis, Sully sur Loire, Ile de France, Orléans et Tours).

Classification CPV :

Principale : 77341000 - Élagage des arbres

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI

Forme du marché : Division en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2

Lot N° 1 - Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France - CPV 77341000

Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France

Coût estimé hors TVA : 34 000,00 euros

Durée du marché : 48 mois.

Durée à compter du 02/11/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 autres exercices d'une durée de 12 mois chacun.

Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France

Lot N° 2 - Territoire de Orléans / Tours - CPV 77341000

Territoire de Orléans / Tours

Coût estimé hors TVA : 26 000,00 euros

Durée du marché : 48 mois.

Durée à compter du 02/11/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 autres exercices d'une durée de 12 mois chacun.

Territoire de Orléans / Tours

Conditions de participation

Critères : renvoi au R.C.

Marché réservé : NON

Critères d'attribution :

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Dépôt dématérialisé : Activé

Remise des offres : 10/09/26 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres :

Date : le 10/09/26 à 14h00

Renseignements complémentaires :

Il s'agit d'un marché périodique : OUI

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VALLOIRE HABITAT SIEGE

24 rue du pot de fer

45000 ORLEANS

Tél : 02 38 79 74 46

mèl : achats@valloire-habitat.com

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl : tj-paris@justice.fr, web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl : tj-paris@justice.fr, web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr

Envoi à la publication le : 23/07/26

Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/07/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :

https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre