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Mission de consulting dans le cadre du remplacement d'une collaboratrice au sein de scal'e-nov, en contexte d'absence temporaire de congés maternité.

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GRAND E-NOV

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10430 ROSIERES PRES TROYES

Service - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 28/05/2021 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 68 , 10 , 51 , 52 , 67 , 57 , 54 , 55
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GRAND E-NOV.
Correspondant : CHARVAUX Sarah, Technopole de l'Aube 2 rue Gustave Eiffel 10430 ROSIERES PRES TROYES tél. : 06-31-96-04-98 Courriel : s.charvaux@grandenov.plus
Adresse internet : http://grandenov.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://grandenov.e-marchespublics.com.

Objet du marché : Mission de consulting dans le cadre du remplacement d'une collaboratrice au sein de Scal'E-nov, en contexte d'absence temporaire de congés maternité.
Lieu d'exécution et de livraison: Technopole de l'aube , 2 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières Près Troyes

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois et 50 jours à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 31 Mai 2021

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :soit un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires ou conjoints. Chaque candidat ne pourra remettre pour la présente consultation, qu'une seule offre agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre de groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
A défaut d'utilisation du DUME, les candidats produiront les pièces suivantes : - Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire DC1 dûment remplie et signée par le candidat ; mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement, et dans le dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement ; - La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou du membre du groupement datée et signée ou formulaire DC2 ; - Un extrait original de l'inscription au R.C.S. (ou K bis) ou équivalent, datant de moins de six mois ; - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - Une attestation d'assurance de moins de 3 mois couvrant les risques professionnels ; - Liste des principales références réalisées pour des prestations équivalentes au cours des 3 dernières années en précisant la nature du projet, le montant de la prestation et sa durée ; - Indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables des prestations de services. - Une présentation générale du candidat exposant notamment ses moyens humains (équipe) et matériels. .
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 Mai 2021 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ACC-02

Renseignements complémentaires : la présente consultation concerne l'association Grand E-Nov +.
La consultation est réalisée selon une procédure adaptée en application de l'article L2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.
La consultation est un marché ordinaire.
Grand E-Nov se réserve la possibilité de négocier avec les trois candidats les mieux classés. A défaut d'un nombre d'offres suffisant, la négociation pourra être engagée avec le ou les candidats les mieux classés.
Grand E-Nov se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.
La négociation pourra porter sur chaque élément de l'offre et l'égalité de traitement des candidats sera respectée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 Avril 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Grand E-nov+
Correspondant : Sarah CHARVAUX , courriel : Reynald.briec@ey-avocats.com , adresse internet : https://www.grandenov.fr/ .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Grand E-nov+ , adresse internet : https://grandenov.e-marchespublics.com/ .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Grand E-nov+
Correspondant : Sarah CHARVAUX Technopole de l'aube , 2 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières Près Troyes , courriel : s.charvaux@grandenov.fr , adresse internet : https://grandenov.e-marchespublics.com/ .

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Grand E-Nov+
Correspondant : Sarah CHARVAUX Technopole de l'aube , 2 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières Près Troyes , courriel : reynald.briec@ey-avocats.com .

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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