Appel d'offres: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: LOCATION DE VEHICULES AVEC MAINTENANCE INCLUSE

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse Location de deux ans pour chaque bon de commande

Identifiant de la procédure: 2fc5b8fe-43a5-4241-9359-21832974db3a

Identifiant interne: M2025-04

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34622400 Voitures à voyageurs

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: Troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: La livraison de tous les véhicules devra avoir lieu au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Véhicules 5 places pour le transport de personnes

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse

Identifiant interne: M2025-04-L1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais pour l'obtention du véhicule

Description: Délais pour la livraison et la fourniture de véhicules à partir de la notification du bon de commande

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 06/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 150

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Véhicules utilitaires

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse

Identifiant interne: M2025-04-L2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais pour l'obtention du véhicule

Description: Délais pour la livraison et la fourniture de véhicules à partir de la notification du bon de commande

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 06/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 150

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Véhicules 9 places pour le transport de personnes

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse

Identifiant interne: M2025-04-L3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais pour l'obtention du véhicule

Description: Délais pour fournir un véhicule depuis la notification du bon de commande

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 06/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 150

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Véhicules 9 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse

Identifiant interne: M2025-04-L4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais pour l'obtention du véhicule

Description: Délais pour fournir un véhicule à partir du bon de commande

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 06/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 150

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Véhicules 5 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Description: Location de véhicules avec maintenance incluse

Identifiant interne: M2025-04-L5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 20 Rue Aux Moines

Ville: troyes

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Qualité

Nom: Délais pour l'obtention d'un véhicule

Description: Délais pour fournir un véhicule à partir de la notification du bon de commande

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1115301

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 06/10/2025 14:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 4 Mois

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE EN QUANTITE : 120 VEHICULES TOUS LOTS CONFONDUS

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 150

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

Numéro d'enregistrement: 780 340 360 00012

Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES

Ville: TROYES

Code postal: 10000

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

Adresse électronique: i.marie@tcat.fr

Téléphone: +33 325704910

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne

Numéro d'enregistrement: 175 100 056 00019

Adresse postale: 25 rue du lycée

Ville: Chalons en champagne

Code postal: 51100

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 0c01cf07-552f-47ca-a104-d06ab769b25c - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 29/08/2025 16:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Location de vehicules avec maintenance incluse

France: Voitures à voyageursLOCATION DE VEHICULES AVEC MAINTENANCE INCLUSE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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Service Achats Responsables

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Commune de La Chapelle-Saint-Luc

Département de l'Aube

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France: Voitures à voyageurs
LOCATION DE VEHICULES AVEC MAINTENANCE INCLUSE