Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit
public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et
équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition et livraison de matériels
informatiques et accessoires divers pour les besoins de Troyes Aube Habitat
Description: Acquisition et livraison de matériels
informatiques et accessoires divers pour les besoins de Troyes Aube Habitat
Identifiant de la procédure: 5851f4d2-e2cd-4cf2-9f07-11282ce43dc6
Identifiant interne: 2026-01-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel
informatique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: TROYES AUBE HABITAT 47, rue Louis
Ulbach 10000 TROYES SERVICE DE L’INNOVATION ET DES SYSTEMES D’INFORMATION
4, place Langevin 10000 TROYES
Ville: Troyes Aube Habitat - 4 place Langevin - 10000
TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera
relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et livraison de petits matériels
informatiques et accessoires divers pour les besoins de Troyes Aube Habitat
(10000)
Description: Acquisition et livraison de petits
matériels informatiques et accessoires divers pour les besoins de Troyes Aube
Habitat (10000)
Identifiant interne: 2026-01-001
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel
informatique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30230000 Matériel
informatique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 47, rue Jean Louis Delaporte 10000
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée: 01/07/2030
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la
demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes
entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Justification de l’absence d’indication de la pondération
des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont
officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs
parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_HPi4l298kF
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 18:00
+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TROYES
AUBE HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: TROYES
AUBE HABITAT
Informations relatives aux délais de recours: Organe
chargé des procédures de recours Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE Les candidats disposent des voies de
recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12
du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. - Le Référé
contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative)
après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7
du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du
contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé
dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de
publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses
réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois
à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: TROYES AUBE HABITAT
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 20009435700015
Département: AUBE
Adresse postale: 47 , rue Louis Ulbach 47 rue
Louis Ulbach
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: X
Adresse électronique:
marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr
Téléphone: +33 0325711717
Adresse internet: www.achatpublic.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL):
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_HPi4l298kF
Profil de l’acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2492103-1e10-49ea-a2a3-f31c9fd92371 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime
ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/02/2026 16:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est
officiellement disponible: français