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Pièces de rechange d'autobus - années 2023-2024

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TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE

10000 TROYES

Fourniture - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 09/11/2022 à 16h00

Avis initial

J05 Avis de Marché Secteurs spéciaux appel d'offre standard Dir25

Département(s) de publication : 10

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM ET ADRESSES

TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE, 20 RUE AUX MOINES , 10000, TROYES, Courriel : contact@tcat.fr, Code NUTS : FRF22

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tcat.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/890640

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :, à l'adresse suivante : http://www.emarchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.emarchespublics.com

par voie électronique uniquement

I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Pièces de rechange d'autobus - Années 2023-2024

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 34300000.

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte : Pièces de rechange pour l'entretien du parc d'autobus de la TCAT pour les années 2023 et 2024

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Remise sur tarif Pièces de rechange Constructeur base 100 IVECOBUS.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de rechange constructeur ivecobus
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Remise sur tarif Pièces de rechange Constructeur base 100 EVOBUS/MERCEDES.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de rechange constructeur evobus mercedes
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Vitrerie.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de vitrerie
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Sellerie.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34370000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de sellerie
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Suspension.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de suspension
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Signalisation extérieure.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de signalisation extérieure
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Freinage.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de freinage
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Transmission/pont/direction/hydraulique.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de transmission/pont/direction/hydraulique
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Filtration.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de filtration
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Circuit d'air.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de circuit d'air
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Eléments électriques.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces d'éléments électriques
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Circuit d'eau.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34320000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de circuit d'eau
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Carrosserie.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de carrosserie
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Moteur/environnement moteur.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34310000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces de moteur/environnement moteur
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : Divers.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 34300000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRF22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : pièces diverses
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2024

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

09 Novembre 2022 à 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 10 Novembre 2022 à 09:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 Rue du Lycée, 51000, Châlons en Champagne,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

29 Septembre 2022

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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27/05/2024 à 16h00

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Date limite de dépôt :
23/05/2024 à 12h00

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Date limite de dépôt :
29/05/2024 à 16h30

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23/05/2024 à 12h00

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Date limite de dépôt :
27/05/2024 à 17h00

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Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 17h00

Commune de Troyes

Requalification de la rue du Général de Gaulle, de la rue Paul Dubois à la rue de la République - Lot n° 1 Fouilles archéologiques préventives-.

Date limite de dépôt :
23/05/2024 à 17h00

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