1.1 Acheteur
Nom officiel: CMA Alsace
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS DE FORMATION POUR LE COMPTE DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE
Description: La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché concernant des prestations de formation effectuées pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace (CMA). La Chambre de Métiers d'Alsace (CMA) est un organisme de formation (OF) mentionné à la liste prévue par l'article L6351-7-1 code du travail. Dans ce cadre elle entend sous-traiter conformément au décret n°2023-1350 du 28 décembre 2023 une partie des actions de formation qui lui incombent au moyen de la conclusion de marchés publics objet de la présente consultation.
Identifiant de la procédure: caab0090-dc79-44ff-b08c-418bd2b52e6d
Identifiant interne: 2025-13
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 30 Avenue de l'Europe
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Siège de la Chambre de Métiers d'Alsace
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 399 628 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 64
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 64
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Site internet - Créer et administrer un site internet pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Description: Créer et administrer un site internet pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Site internet - Créer et administrer un site e.commerce pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Description: Créer et administrer un site e.commerce pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Réseaux sociaux - Développer une stratégie de communication via les réseaux sociaux pour les TPE-PME (Répertoire spécifique)
Description: Développer une stratégie de communication via les réseaux sociaux pour les TPE-PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: IA - L'essentiel de l'IA générative: découverte et prise en main
Description: L'essentiel de l'IA générative: découverte et prise en main
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: IA - L'essentiel de l'IA générative: création de projets et gain d'efficacité
Description: L'essentiel de l'IA générative: création de projets et gain d'efficacité
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Management - Agir en leader pour embarquer mon équipe
Description: Agir en leader pour embarquer mon équipe
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Management - Exercer une mission de maitre d'apprentissage ou tuteur en entreprise (Répertoires spécifique)
Description: Exercer une mission de maitre d'apprentissage ou tuteur en entreprise (Répertoires spécifique)
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Management - Gérer et prévenir les conflits au travail
Description: Gérer et prévenir les conflits au travail
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Commercialisation - Comment vendre mes produits et mes services
Description: Comment vendre mes produits et mes services
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Facturation - Facturation électronique
Description: Facturation électronique
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Formations obligatoires, sécurité - L'évaluation des risques professionnels et le document unique
Description: L'évaluation des risques professionnels et le document unique
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Eco-responsabilité
Description: Eco-responsabilité
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Formations obligatoires, sécurité - HACCP: sécurité alimentaire et prévention des risques
Description: HACCP: sécurité alimentaire et prévention des risques
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Hygiène alimentaire en établissement de restauration commerciale
Description: Hygiène alimentaire en établissement de restauration commerciale
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Permis d'exploitation
Description: Permis d'exploitation
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Permis d'exploitation - Recyclage
Description: Permis d'exploitation - Recyclage
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Premiers Secours Citoyen (PSC)
Description: Premiers Secours Citoyen (PSC)
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Formations obligatoires, sécurité - Luminaires - Normes CE: Formation à la réglementation et la normalisation des luminaires dans le cadre du marquage CE
Description: Luminaires - Normes CE: Formation à la réglementation et la normalisation des luminaires dans le cadre du marquage CE
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Formations qualifiantes ADEA - Bloc 1: Assister à la gestion des ressources humaines et au management des collaborateurs d'une entreprise artisanale TPE/PME
Description: Bloc 1: Assister à la gestion des ressources humaines et au management des collaborateurs d'une entreprise artisanale TPE/PME
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Formations qualifiantes ADEA -Bloc 2: Assurer la comptabilité générale d'une entreprise artisanale TPE/PME
Description: Bloc 2: Assurer la comptabilité générale d'une entreprise artisanale TPE/PME
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Formations qualifiantes ADEA - Bloc 3: Assurer la rentabilité et la réalisation des budgets de sa TPE/PME
Description: Bloc 3: Assurer la rentabilité et la réalisation des budgets de sa TPE/PME
Identifiant interne: 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: Formations qualifiantes ADEA - Bloc 4: Assurer l'organisation administrative avec les outils bureautique/numérique
Description: Bloc 4: Assurer l'organisation administrative avec les outils bureautique/numérique
Identifiant interne: 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: Formations qualifiantes ADEA - Bloc 5: Définir sa stratégie commerciale et son marketing digital
Description: Bloc 5: Définir sa stratégie commerciale et son marketing digital
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences: Créer et/ou développer une entreprise artisanale
Description: Bloc de compétences : Créer et/ou développer une entreprise artisanale
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale
Description: Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences :Gérer l'aspect financier d'une entreprise artisanale
Description: Bloc de compétences : Gérer l'aspect financier d'une entreprise artisanale
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Gérer les ressources d'une entreprise artisanale
Description: Bloc de compétences : Gérer les ressources d'une entreprise artisanale
Identifiant interne: 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Recruter et former un alternant
Description: Bloc de compétences : Recruter et former un alternant
Identifiant interne: 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029
Titre: Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale en langue étrangère
Description: Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale en langue étrangère
Identifiant interne: 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030
Titre: Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 1: Diriger une structure avec une équipe
Description: Bloc 1: Diriger une structure avec une équipe
Identifiant interne: 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031
Titre: Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 2: Mettre en oeuvre l'objet social de la structure
Description: Bloc 2: Mettre en oeuvre l'objet social de la structure
Identifiant interne: 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032
Titre: Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 3: Etablir et présenter un rapport d'activité de la structure
Description: Bloc 3: Etablir et présenter un rapport d'activité de la structure
Identifiant interne: 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033
Titre: Parcours créateur - Consolider son projet de micro-entreprise (Répertoire spécifique)
Description: Consolider son projet de micro-entreprise (Répertoire spécifique)
Identifiant interne: 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034
Titre: Parcours créateur - Créer son projet d'entreprise (Répertoire spécifique)
Description: Créer son projet d'entreprise (Répertoire spécifique)
Identifiant interne: 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0035
Titre: T3P01 - Formation Continue obligatoire T3P / réglementation T3P
Description: Formation Continue obligatoire T3P / réglementation T3P
Identifiant interne: 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0036
Titre: T3P02 - Formation Continue obligatoire T3P / sécurité routière
Description: Formation Continue obligatoire T3P / sécurité routière
Identifiant interne: 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0037
Titre: T3P03 - Formation Continue Obligatoire T3P / remise à niveau gestes Premiers Secours
Description: Formation Continue Obligatoire T3P / remise à niveau gestes Premiers Secours
Identifiant interne: 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0038
Titre: T3P04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Réglementation T3P
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Réglementation T3P
Identifiant interne: 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0039
Titre: T3P05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Sécurité Routière
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Sécurité Routière
Identifiant interne: 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0040
Titre: T3P06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Français
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Français
Identifiant interne: 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0041
Titre: T3P07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Identifiant interne: 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0042
Titre: T3P08 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Gestion
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Identifiant interne: 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0043
Titre: TAX01 - Formation Continue obligatoire des taxis / réglementation spécifique taxi
Description: Formation Continue obligatoire des taxis / réglementation spécifique taxi
Identifiant interne: 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0044
Titre: TAX02 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation nationale Taxi
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation nationale Taxi
Identifiant interne: 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0045
Titre: TAX03 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation locale Taxi
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation locale Taxi
Identifiant interne: 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0046
Titre: TAX04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / connaissance du territoire
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / connaissance du territoire
Identifiant interne: 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0047
Titre: TAX05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne: 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0048
Titre: TAX06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne: 49
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0049
Titre: TAX07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne: 50
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0050
Titre: TAX08 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne: 51
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0051
Titre: TAX09 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Admissibilité épreuves spécifiques Taxi PASSERELLE
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Admissibilité épreuves spécifiques Taxi PASSERELLE
Identifiant interne: 52
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0052
Titre: VTC01 - Formation Continue obligatoire des VTC/ réglementation spécifique VTC
Description: Formation Continue obligatoire des VTC/ réglementation spécifique VTC
Identifiant interne: 53
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0053
Titre: VTC02 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Réglementation spécifique VTC
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Réglementation spécifique VTC
Identifiant interne: 54
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0055
Titre: VTC03 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Développement Commercial
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Développement Commercial
Identifiant interne: 55
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0057
Titre: VTC04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne: 56
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0058
Titre: VTC05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne: 57
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0059
Titre: VTC06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne: 58
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0060
Titre: VTC07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description: Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne: 59
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0061
Titre: TAX10 - Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Description: Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Identifiant interne: 60
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0062
Titre: TAX11 - Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Description: Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Identifiant interne: 61
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0063
Titre: TPMR - Transport de Personnes à Mobilité Réduite
Description: Transport de Personnes à Mobilité Réduite
Identifiant interne: 62
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0064
Titre: CAREB - Bloc 1: Réaliser l'état des lieux initial en vue d'un projet de rénovation énergétique
Description: Réaliser l'état des lieux initial en vue d'un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne: 63
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0065
Titre: CAREB - Bloc 2: Conseiller le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Description: Bloc 2: Conseiller le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne: 64
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0066
Titre: CAREB - Bloc 3: Accompagner le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Description: Bloc 3: Accompagner le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne: 65
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 09:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 09:20 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMA Alsace
Numéro d'enregistrement: 18670223900093
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388197942
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - Simone Veil
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 88212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b92f9a01-c3f1-45e4-b114-f85cbb8c1f6b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2025 18:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
