1.1 Acheteur
Nom officiel: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier
Description: Travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier de Pôle Habitat Colmar-Centre Alsace
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 20225/22-2025/41
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 660 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 20
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: ETANCHEITE
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: 1-202522
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note Prix
Description: Note Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: COUVERTURE
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 2-202523
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par renouvellement tacite
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: CHAUFFAGE
Description: Travaux de chauffage
Identifiant interne: 3-202524
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 530 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: SANITAIRES
Description: Travaux d'installations sanitaires
Identifiant interne: 4-202525
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 430 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: ELECTRICITE
Description: Travaux d'électricité
Identifiant interne: 5-202525
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: PLATINES DE RUE
Description: Travaux d'installation de platines de rue
Identifiant interne: 6-202527
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: Travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne: 7-202528
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 265 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES
Description: Travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne: 8-202529
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: PEINTURE
Description: Travaux de peintureFRF
Identifiant interne: 9-202530
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: SOLS
Description: Travaux de pose de sols
Identifiant interne: 10-202531
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 315 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: CARRELAGES
Description: Travaux de pose de carrelages
Identifiant interne: 11-202532
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: SERRURERIE
Description: Travaux de serrurerie
Identifiant interne: 12-202533
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44521100 Serrures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 210 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: MAÇONNERIE
Description: Travaux de maçonnerie
Identifiant interne: 13-202534
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: PMR
Description: Travaux d'adaptation des logements aux personnes à mobilité réduite
Identifiant interne: 14-202535
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 455 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: PEINTURE (Lot réservé)
Description: Travaux de peinture-Lot réservé
Identifiant interne: 15-202536
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 550 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou des structures équivalentes en application de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, dans les conditions prévues par cet article.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: PLÂTRERIE
Description: Travaux de plâtrerie
Identifiant interne: 16-202537
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: VITRERIE
Description: Travaux de vitrerie
Identifiant interne: 17-202538
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: SIGNALISATION
Description: Travaux de signalisation
Identifiant interne: 18-202539
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: ANTENNES
Description: Travaux d'installation d'antennes
Identifiant interne: 19-202540
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45312300 Travaux d'installation d'antennes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232330 Montage d'antennes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Elagage
Description: Travaux d'élagage des arbres
Identifiant interne: 20-202541
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Note prix
Description: Note prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note technique
Description: Note technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note environnementale
Description: Note environnementale
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://polehabitat-colmar.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34224_1120145.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Lot 15-Peinture est un lot réservé
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de NANCY
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Pôle Habitat Colmar Centre Alsace
Numéro d'enregistrement: 39245637200029
Adresse postale: 27 avenue de l'Europe
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: Mme Pauline PREISS
Téléphone: +33 389227722
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix-Simone Veil
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de NANCY
Numéro d'enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Caroline PAGE
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
