Appel d'offres: Association E2C Lorraine

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Association E2C Lorraine

Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur

Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: RÉALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATIONS ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'ÉCOLE DE LA 2e CHANCE (E2C) DE LORRAINE

Description: Marché public relatif à la réalisation de prestations de formations et d'accompagnement pour les sites de l'E2C Lorraine en Meurthe-et-Moselle, en Meuse, en Moselle et dans les Vosges. Le marché de formation est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché et jusqu'au 31/12/2026. Ce marché pourrait être reconduit 3 fois pour une durée d'une année.

Identifiant de la procédure: ebf9b00a-47fb-4e54-af7f-a9202ee21062

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 53 rue Stanislas

Ville: NANCY

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 21

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 21

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Module 1 - Lot 1

Description: Meuse

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Module 1 - Lot 2

Description: Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Module 1 - Lot 3

Description: Meurthe-et-Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Module 1 - Lot 4

Description: Vosges

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Module 2 - Lot 1

Description: Meuse

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Module 2 - Lot 2

Description: Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Module 2 - Lot 3

Description: Meurthe-et-Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Module 2 - Lot 4

Description: Vosges

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Module 3 - Lot 1

Description: Lorraine

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Module 4 - Lot 1

Description: Meuse

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Module 4 - Lot 2

Description: Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Module 4 - Lot 3

Description: Meurthe-et-Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Module 4 - Lot 4

Description: Vosges

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Module 5 - Lot 1

Description: Meuse

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Module 5 - Lot 2

Description: Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Module 5 - Lot 3

Description: Meurthe-et-Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Module 5 - Lot 4

Description: Vosges

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: Module 6 - Lot 1

Description: Meuse

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Module 6 - Lot 2

Description: Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Module 6 - Lot 3

Description: Meurthe-et-Moselle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: Module 6 - Lot 4

Description: Vosges

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1109109

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association E2C Lorraine

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Association E2C Lorraine

Numéro d'enregistrement: 79000762900013

Adresse postale: 03 Rue du Mouzon

Ville: LAXOU

Code postal: 54521

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: fabien.lo-pinto@e2clorraine.fr

Téléphone: +33 624885510

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy

Numéro d'enregistrement: 17540005000019

Adresse postale: 5 Pl. de la Carrière

Ville: NANCY

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Téléphone: 0383174343

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 03374304-acea-44d2-a9d7-c869e02479aa - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 19/08/2025 15:50 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

RÉalisation de prestations de formations et d'accompagnement pour l'École de la 2e chance (e2c) de lorraine

France: Services de formation professionnelleRÉALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATIONS ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'ÉCOLE DE LA 2e CHANCE (E2C) DE LORRAINE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.11 Documents de marché

France: Services de formation professionnelle
RÉALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATIONS ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'ÉCOLE DE LA 2e CHANCE (E2C) DE LORRAINE