Appel d'offres: Regie Personnalisee de l'Arche

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Regie Personnalisee de l'Arche

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de performance énergétique des installations thermiques du bâtiment l'Arche

Description: La gestion des énergies gaz naturel (P1) avec garantie de résultats, la conduite et l'entretien courant et les dépannages (P2) ainsi que la garantie totale (P3) des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation et les travaux P3 AML de création d'une production de chaleur de l'ensemble des installations thermiques du bâtiment de l'Arche.

Identifiant de la procédure: df92e8bd-5a01-44e0-9bc2-4d02fb7d2d4d

Identifiant interne: 2025-001

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: Chaque candidat devra être présent à la visite OBLIGATOIRE des installations aura lieu le 3 décembre 2025 à 10h00 à L'Arche- Esplanade Nino Rota - 54190 VILLERUPT

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Esplanade Nino Rota

Ville: Villerupt

Code postal: 54190

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Marché de performance énergétique des installations thermiques du bâtiment l'Arche

Identifiant interne: 2025-001

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Esplanade Nino Rota

Ville: Villerupt

Code postal: 54190

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 180 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 50

Critère:

Type: Coût

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Engagement énergétique

Description: Engagement énergétique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1131011

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1131011

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +01:00

Date limite de validité de l'offre: 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 09/01/2026 12:00 +01:00

Lieu: L'Arche

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation en ligne: Autorisée

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nancy

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Regie Personnalisee de l'Arche

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Regie Personnalisee de l'Arche

Numéro d'enregistrement: 90449541300018

Adresse postale: MICHEVILLE, ESPLANADE NINO ROTA

Ville: Villerupt

Code postal: 54190

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Point de contact: L'Arche

Adresse électronique: administration@l-arche.art

Téléphone: +33 3 72 61 19 11

Adresse internet: https://www.l-arche.art

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy

Numéro d'enregistrement: 17540005000019

Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038

Ville: Nancy Cedex

Code postal: 54036

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr

Téléphone: 03 83 17 43 43

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 621ab252-604b-4502-908e-90f800e1fe1a - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 20/11/2025 17:20 +01:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Marché de performance énergétique des installations thermiques du bâtiment l'arche

1.1 Acheteur

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Avis à proximité :

Ville de Longwy

ORNE LORRAINE CONFLUENCES

ORNE LORRAINE CONFLUENCES

EHPAD DE ROSIERES AUX SALINES

Commune de Val de Briey

Commune de Val de Briey

ORNE LORRAINE CONFLUENCES

CAPS

Commune de Val Et Chatillon

CC Terres Touloises

Besoin d'aide

Vos bénéfices

Marché de performance énergétique des installations thermiques du bâtiment l'arche

France: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffageMarché de performance énergétique des installations thermiques du bâtiment l'Arche

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

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2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

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Commune de Val de Briey

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