Appel d'offres: OPH de la Meuse - E-marchespublics.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: OPH de la Meuse

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Opération de travaux de réhabilitation de 228 logements à COMMERCY - Phase 1 de l'opération de travaux (tranche 5 du marché de MOE) - Réhabilitation de 72 logements - 1 à 9 rue de Champagne - 55200 COMMERCY

Description: Réhabilitation de 72 logements à COMMERCY.. Cette phase n° 1 fait partie d'un ensemble de travaux relatif à la réhabilitation de 228 logements à COMMERCY, caractérisé par son unité fonctionnelle, technique et économique et pour lequel un marché de maîtrise d'oeuvre, décomposé en 6 tranches, a été conclu.

Identifiant de la procédure: 3e25c81a-fd84-4a4d-99dd-ea67418bbc34

Identifiant interne: Marchés 2025-0056 à 2025-0065

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure avec négociations. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-3, R2124-3 (4°) et R2161-12 à R2161-20 du Code de la commande publique. Après examen des offres initiales, l'acheteur peut, s'il le souhaite, engager des négociations avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre régulière. Il se réserve le droit d'engager également des négociations avec les candidats ayant remis une offre irrégulière ou inacceptable et ainsi offrir la possibilité de rendre conforme leur offre. Cependant, conformément à l'article R2161-17 al 2 du Code de la commande publique, s'il apparaît que l'offre initiale classée en première position correspond aux besoins de l'acheteur, ce dernier peut renoncer à l'organisation de négociations et attribuer le marché sur la base des offres initiales. Les modalités relatives aux négociations sont mentionnées à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Code postal: 55200

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Installation de chantier - ITE - Bardage

Description: Travaux d'installation de chantier - ITE - Bardage

Identifiant interne: Marché n° 2025-0056

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Le critère "valeur technique" est pondéré à 60%. Il est décomposé en 2 sous-critères : 1) Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour garantir le respect des délais d'exécution (20% de la note globale de l'offre) 2) Dispositions visant à garantir la qualité des prestations et le parfait achèvement des travaux (40% de la note globale de l'offre)

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Informations relatives aux délais de recours: RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Couverture tuiles - Etanchéité - Zinguerie - Isolation

Description: Travaux de couverture tuiles - Etanchéité - Zinguerie - Isolation

Identifiant interne: Marché n° 2025-0057

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261320 Travaux de pose de gouttières

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261410 Travaux d'isolation de toiture

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Menuiseries extérieures - Serrurerie

Description: Travaux de menuiseries extérieures - Serrurerie

Identifiant interne: Marché n° 2025-0058

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds

Description: Travaux de plâtrerie - Isolation - Faux-plafonds

Identifiant interne: Marché n° 2025-0059

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Menuiseries intérieures

Description: Travaux de menuiseries intérieures

Identifiant interne: Marché n° 2025-0060

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Electricité

Description: Travaux d'électricité

Identifiant interne: Marché n° 2025-0061

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie

Description: Travaux de chauffage, ventilation, plomberie

Identifiant interne: Marché n° 2025-0062

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Carrelage - Sols PVC - Faïences - Peintures

Description: Travaux de carrelage, sols PVC, faïences, peintures

Identifiant interne: Marché n° 2025-0063

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Désamiantage

Description: Travaux de désamiantage

Identifiant interne: Marché n° 2025-0064

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: VRD

Description: Travaux de VRD

Identifiant interne: Marché n° 2025-0065

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: COMMERCY

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Le critère "prix" est pondéré à 40%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1115041.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée

Date limite de réception des offres: 03/10/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 8 Mois

Informations relatives à l'ouverture publique:

Date d'ouverture: 07/10/2025 09:00 +02:00

Lieu: Siège social de l'OPH DE LA MEUSE à BAR-LE-DUC

Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH de la Meuse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: OPH de la Meuse

Numéro d'enregistrement: 43486367600012

Adresse postale: 15 rue du Moulin

Ville: Bar Le Duc

Code postal: 55000

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

Adresse électronique: marches@groupeophmeuse.fr

Téléphone: +33 329451222

Adresse internet: https://oph-meuse.fr/

Profil de l'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy

Numéro d'enregistrement: 17540005000019

Ville: NANCY

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.tanancy@juriadm.fr

Téléphone: +33383174343

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CCRA des différends relatifs aux marchés publics

Numéro d'enregistrement: 17540001900014

Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac

Ville: NANCY cedex

Code postal: 54000

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Adresse électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr

Téléphone: +33383342565

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 6f040d2e-f541-4a7a-890d-b9419cb2f007 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 27/08/2025 16:10 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Opération de travaux de réhabilitation de 228 logements à commercy - phase 1 de l'opération de travaux (tranche 5 du marché de moe) - réhabilitation de 72 logements - 1 à 9 rue de champagne - 55200 commercy

France: Travaux de constructionOpération de travaux de réhabilitation de 228 logements à COMMERCY - Phase 1 de l'opération de travaux (tranche 5 du marché de MOE) - Réhabilitation de 72 logements - 1 à 9 rue de Champagne - 55200 COMMERCY

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.10 Critères d'attribution

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

France: Travaux de construction
Opération de travaux de réhabilitation de 228 logements à COMMERCY - Phase 1 de l'opération de travaux (tranche 5 du marché de MOE) - Réhabilitation de 72 logements - 1 à 9 rue de Champagne - 55200 COMMERCY