II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fabrication sur place des repas à l'Institut Médico-Éducatif (IME) La Fédération à Bar-le-Duc.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BAR-LE-DUC (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec achats des denrées et fabrication sur place
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Montmédy.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : MONTMEDY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Verdun.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Commercy.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : COMMERCY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Verdun.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Stenay.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : STENAY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison de l'Enfance (MDE) de Bar-le-Duc.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BAR-LE-DUC (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison de l'Enfance (MDE) de Belleville-sur-Meuse.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BELLEVILLE-SUR-MEUSE (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) de Verdun.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne sur les différents services SEISAAM de Clermont-en-Argonne.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : CLERMONT-EN-ARGONNE (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Copie de l'inscription au registre du Commerce (Chambre de Commerce) ou équivalent
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées