Avis de marché
Fournitures
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
OPH de la Meuse
16 rue André Theuriet
Bar Le Duc
55000
France
Téléphone: +33 329451222
Courriel: marches@groupeophmeuse.fr
Fax: +33 329791401
Code NUTS: FRF32
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.oph-meuse.fr/
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_919605.html
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://oph-meuse.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : Office public de l'habitat
I.5)
Activité principale
Autre : gestion d'un parc locatif social
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnnement du magasin de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence: n°2023-0001 à 2023-0014
II.1.2)
Code CPV principal
39300000
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Achat de fournitures et matériels pour la plateforme d'approvisionnement de l'OPH de la Meuse
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 1 - Portes de placard
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39141300
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de portes de placard
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 50 000 euros HT pour le lot 1
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 2 - Accessoires de sanitaires
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39715300
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures d'accessoires de sanitaires
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 50 000 euros HT pour le lot 2
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 3 - Matériels d'électricité
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
31600000
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de matériels d'électricité
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 420 000 euros HT pour le lot 3
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 4 - Ensembles béquilles
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures d'ensembles béquilles (serrurerie)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 150 000 euros HT pour le lot 4
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 5 - Mitigeurs
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44411100
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de mitigeurs (robinetterie)
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 150 000 euros HT pour le lot 5
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 6 - Sanitaires
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44411000
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de sanitaires
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 250 000 euros HT pour le lot 6
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 7 - Meubles sous évier
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39141000
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de meubles sous évier
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 200 000 euros HT pour le lot 7
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 8 - Chauffe-eau électriques
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39715100
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de chauffe-eau électriques
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 60 000 euros HT pour le lot 8
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 9 - Convecteurs électriques
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39715240
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de convecteurs électriques
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 65 000 euros HT pour le lot 9
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 10 - Crémones et serrures
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316400
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de crémones et serrures
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 10
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 11 - Cylindres européens en laiton
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de cylindres européens en laiton
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 11
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 12 - Produits détartrants
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de produits détartrants
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 20 000 euros HT pour le lot 12
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 13 - Raccord et accessoires de robinetterie
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
42131400
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures de raccord et accessoires de robinetterie
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 60 000 euros HT pour le lot 13
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
LOT 14 - Accessoires de volets roulants
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44115310
Code NUTS: FRF32
Lieu principal d'execution:
55200 COMMERCY
II.2.4)
Description des prestations :
55200 COMMERCY
Fournitures d'accessoires de volets roulants
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er juillet 2023 ou, à compter de la date de notification du marché lorsque celle-ci est postérieure au 1 juillet 2023. Il pourra être reconduit expressément une fois trois mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Le lot prend la forme d'un accord-cadre :
- à bons de commande
- mono-attributaire
- sans minimum
- avec un maximum de 40 000 euros HT pour le lot 14
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/03/2023
Heure: 16:30
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 27/03/2023
Heure: 14:00
Lieu:
Bar le Duc
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Premier trimestre 2025
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)
Informations complémentaires:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 (1°), R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Elle sera complétée par les consultations suivantes :
- sur le fondement des articles L2123-1 (3°), R2123-1 (2°) du Code de la commande les lots 15 à 27 seront passés selon une procédure adaptée. Leur passation sera soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique.
- Sur le fondement des articles L2122-1 et R2122-8 du Code de la commande publique, les lots 28 à 40 seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence ou mise en concurrence simplifiée.
Elle sera complétée par les consultations suivantes :
- sur le fondement des articles L2123-1 (3°), R2123-1 (2°) du Code de la commande les lots 15 à 27 seront passés selon une procédure adaptée. Leur passation sera soumise aux dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique.
- Sur le fondement des articles L2122-1 et R2122-8 du Code de la commande publique, les lots 28 à 40 seront passés selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence ou mise en concurrence simplifiée.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nancy
5 place de la Carrière
NANCY
54000
France
Téléphone: +33 383174343
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Fax: +33 83174350
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
1 rue du Préfet Claude Erignac
Nancy
54038
France
Téléphone: +33 383242565
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.<br />
RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Nancy
5 place de la Carrière
Nancy
54000
France
Téléphone: +33 383174343
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
16/02/2023
