SEISAAM,
Route de Lochères - CS 12006 ,
55120,
CLERMONT-EN-ARGONNE,
Téléphone : (+33) 3 29 88 28 28,
Courriel :
accueil@seisaam.fr ,
Fax : (+33) 3 29 88 20 33,
Code NUTS : FRF32
II.1.1) Intitulé : Fournitures et livraison de 32 véhicules n°2023-06
Numéro de référence :
2023-06
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34115200.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fournitures et livraison de 32 véhicules à moteur de moins de 10 personnes
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 10 véhicules segment B, 5 portes.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 10 véhicules segment B, 5 portes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison d'un véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'un véhicule type Ludospace segment M1, 5 portes, 5 places assises ou 3 places + 1 fauteuil roulant
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 8 véhicules type Combi microbus L2H1<3.5 T : pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 8 véhicules type Combi microbus L2H1<3.5 T : pour le transport de 9 personnes (avec chauffeur)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 3 véhicules type fourgon tôlé L1H1<3.5T : pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 3 véhicules type fourgon tôlé L1H1<3.5T : pour le transport de 3 personnes (avec chauffeur)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de 10 véhicules type Ludospace segment M1, 5 portes, 7 places assises.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|||
Lieu principal d'exécution : CLERMONT EN ARGONNE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de 10 véhicules type Ludospace segment M1, 5 portes, 7 places assises
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Copie de l'inscription au registre du Commerce (Chambre de Commerce) ou équivalent
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 Janvier 2024 à 10:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 Janvier 2024 à 14:00
Lieu : Services finances de SEISAAM : IME La Fédération, Allée Françoise DOLTO - 55 000 BAR LE DUC
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Jury des marchés publics de SEISAAM
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat;
- Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Introduction de recours :
- Le référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) : ce recours peut être exercé auprès du Président du Tribunal Administratif depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Le référé contractuel (articles L551-13 à 23 du code de justice administrative) : ce recours peut être introduit auprès du Président du Tribunal Administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est publié, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Le recours gracieux (article R421-2 du code de justice administrative) : préalablement au recours pour excès de pouvoir, un recours administratif peut être formé auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais. Dans ce cas, le candidat disposera, pour se pourvoir ultérieurement devant le tribunal administratif compétent, d'un délai de deux mois commençant à courir : en cas de rejet explicite du recours à la date de notification de celui-ci ou en cas de non-réponse pendant deux mois, à l'expiration du deuxième mois..
