Appel d'offres: CC Bouzonvillois - Trois Frontières

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CC Bouzonvillois - Trois Frontières

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Entretien des installations CVC de la CCB3F

Description: Le présent marché a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières. Le contrat est un contrat de type PF et PFI selon les sites et comprend les volets P2 et P3 conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les variantes ne sont pas autorisées.

Identifiant de la procédure: a785d8b4-8dab-4127-8afb-4f844ff99d1b

Identifiant interne: 2026-03

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent marché est un marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: SECTEUR NORD

Description: Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR NORD

Identifiant interne: LOT 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics-matec57.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marchespublics-matec57.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: SECTEUR SUD

Identifiant interne: LOT 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics-matec57.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marchespublics-matec57.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: CENTRE AQUATIQUE

Identifiant interne: LOT 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics-matec57.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marchespublics-matec57.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 17/07/2026 11:00 +02:00

Durée de validité des offres: 120 Jour

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Pas d'accord-cadre

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CC Bouzonvillois - Trois Frontières

Numéro d'enregistrement: 20006748600015

Adresse postale: 3 Bis Rue de France

Ville: BOUZONVILLE

Code postal: 57320

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Adresse électronique: contact@ccb3f.fr

Téléphone: +33 387526809

Profil de l'acheteur: https://marchespublics-matec57.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg

Numéro d'enregistrement: 17670005200010

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67000

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d'enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 62a040cf-9bae-4fbb-882f-0ffa33b53e27 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 20/05/2026 13:50 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

Entretien des installations cvc de la ccb3f

France: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtimentsEntretien des installations CVC de la CCB3F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.2 Lieu d'exécution

2.1.4 Informations générales

2.1.5 Conditions du marché public

2.1.6 Motifs d'exclusion

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0002

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

5.1 Lot: LOT-0003

5.1.1 Objet

5.1.2 Lieu d'exécution

5.1.3 Durée estimée

5.1.6 Informations générales

5.1.9 Critères de sélection

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0000

Informations relatives à l'avis

Avis à proximité :

CMA de Moselle

Mairie de Sarrebourg

Mairie de Bouzonville

Cté de Communes de l'Arc Mosellan

Cté de Communes de l'Arc Mosellan

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