1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Hambach
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Dossier : A0244 : Aménagement de la voirie définitive de la rue du Stade Dossier n°A0284 : Aménagement de l'accès au Pôle Médical
Description: Aménagement de la voirie définitive de la rue du Stade Aménagement de l'accès au Pôle Médical
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Aménagement de la voirie définitive de la rue du Stade
Description: Voirie définitive de la rue du Stade
Identifiant interne: Dossier : A0244
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue du Stade
Ville: HAMBACH
Code postal: 57910
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 90
Critère:
Type: Autre
Nom: Délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/04/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/05/2024 10:00 +02:00
Lieu: HAMBACH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HAMBACH
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Tranche Ferme : Aménagement de l'accès au Pôle Médical
Description: Voirie provisoire du futur Pôle Médical
Identifiant interne: Dossier n°A0284
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 85 Rue Nationale
Ville: HAMBACH
Code postal: 57910
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 90
Critère:
Type: Autre
Nom: Délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/04/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/05/2024 10:00 +02:00
Lieu: HAMBACH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HAMBACH
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Tranche Conditionnelle : Aménagement de l'accès au Pôle Médical
Description: Voirie définitive du futur Pôle Médical
Identifiant interne: Dossier n°A0284
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 85 Rue Nationale
Ville: HAMBACH
Code postal: 57910
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 90
Critère:
Type: Autre
Nom: Délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/04/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/05/2024 10:00 +02:00
Lieu: HAMBACH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: HAMBACH
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Hambach
Numéro d'enregistrement: 21570289500099
Adresse postale: 122 rue Nationale
Ville: HAMBACH
Code postal: 57910
Pays: France
Téléphone: +33 387981363
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: HAMBACH
Numéro d'enregistrement: 21570289500099
Adresse postale: 122 rue Nationale
Ville: HAMBACH
Code postal: 57910
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: M. SCHMITT Serge
Téléphone: 03 87 98 86 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/04/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
