Avis précédent Avis suivant

Transport d'élèves des écoles de phalsbourg

Commune de PHALSBOURG

57370 PHALSBOURG

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 29/07/2025 à 12h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 57
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de PHALSBOURG.
Correspondant : HOST Philippe, Place d'Armes 57370 PHALSBOURG FRANCE. tél. : 03-87-24-41-11 Courriel : phost@phalsbourg.fr
Adresse internet : https://www.phalsbourg.fr .

Objet du marché : Transport d'élèves des écoles de Phalsbourg

Caractéristiques principales :
Transport scolaires

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Transports scolaires , périscolaires navettes
Refus des variantes.

à compter du 01 Septembre 2025 et jusqu'au 03 Juillet 2026
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Septembre 2025
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016 ).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 Juillet 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04 Juillet 2025.

Dossier de consultation

Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation.

Si vous avez l'intention de soumettre un pli, il est fortement recommandé de vous enregistrer.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.

Avis à proximité :

Mairie de Florange

Prestations de transports scolaires réguliers et occasionnels - Ville de Florange

Date limite de dépôt :
24/07/2025 à 12h00

Mairie de MORHANGE

Rénovation menuiseries extérieures l'église protestante de Morhange

Date limite de dépôt :
29/08/2025 à 16h00

Commune de PHALSBOURG

Rénovation de l'éclairage public Programme 2024 - 2025

Date limite de dépôt :
25/07/2025 à 12h00

Mairie de Fenetrange

Aménagement du carrefour rd38/rd43

Date limite de dépôt :
29/08/2025 à 12h00

Commune de Macheren

Marché de travaux pour la requalification rue du marais à macheren

Date limite de dépôt :
25/07/2025 à 11h00

Mairie de Folschviller

MARCHE DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA VILLE DE FOLSCHVILLER

Date limite de dépôt :
29/08/2025 à 12h00

Mairie de Lhor

Rénovation énergétique et fonctionnelle de la salle communale

Date limite de dépôt :
06/08/2025 à 12h00

Mairie de Sarrebourg

Marché de travaux pour la réhabilitation du réservoir semi-enterré mittelwald à sarrebourg

Date limite de dépôt :
05/09/2025 à 11h00

CC de la Houve et du Pays Boulageois

MISSION DE MAITRISE D'OeUVRE :Travaux de rénovation des crèches

Date limite de dépôt :
01/08/2025 à 12h00

Mairie de Sainte-marie-aux-chenes

Marché de travaux pour la construction d'une maison de santé à sainte-marie-aux-chênes

Date limite de dépôt :
31/07/2025 à 11h00

Besoin d'aide

Voir les questions fréquentes.

Vos bénéfices

Trouver des appels d'offres
Télécharger des dossiers de consultation
Déposez votre candidature en 5 minutes
Répondez aux offres électroniquement
Soyez présent dans l'annuaire