Avis de
marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme
juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché
assistance, conseil et suivi d'un programme d'assurances pour le compte de
Clésence et du Toit Familial.
Description: Marché
assistance, conseil et suivi d'un programme d'assurances pour le compte de
Clésence et du Toit Familial.
Identifiant
de la procédure: fd5edbbd-2ea4-4f13-942b-ac3a66eedb82
Identifiant
interne: 2025AOO037
Type de
procédure: Ouverte
La procédure
est accélérée: non
Justification
de la procédure accélérée:
Principales
caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 66519310 Services de conseil en assurances
2.1.2 Lieu
d'exécution
Subdivision
pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.4 Informations
générales
Base
juridique:
Directive
2014/24/UE
2.1.5 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Nombre
maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du
marché:
Nombre
maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0001
Titre: Assistance
conseil et suivi d'un programme d'assurances IARD
Description: LOT
1 : ASSISTANCE, CONSEIL ET SUIVI D'UN PROGRAMME D'ASSURANCES IARD
Identifiant
interne: 2025AOO037-01
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 66519310 Services de conseil en assurances
5.1.2 Lieu
d'exécution
Subdivision
pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 5 An
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère
prix
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère
technique
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 70
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Date limite
de réception des offres: 08/07/2025 14:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: CLESENCE -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE -
5.1 Identifiant
technique du lot: LOT-0002
Titre: Assistance
conseil et suivi d'un programme d'assurance DO TRC et CNR
Description: Lot
2 : Assistance conseil et suivi d'un programme d'assurance DO, TRC et CNR
Identifiant
interne: 2025AOO037-02
5.1.1 Objet
Nature du
marché: Services
Nomenclature
principale (cpv): 66519310 Services de conseil en assurances
5.1.2 Lieu
d'exécution
Subdivision
pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations
complémentaires:
5.1.3 Durée
estimée
Durée: 5 An
5.1.6 Informations
générales
Participation
réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de
passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché
relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères
d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Critère
prix
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Critère
technique
Catégorie du
critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre
critère d'attribution: 80
Description
de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification
de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents
de marché
Adresse des
documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions
du marché public
Conditions de
présentation:
Présentation
par voie électronique: Requise
Adresse de
présentation:
https://www.achatpublic.com
Langues dans
lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue
électronique: Non autorisée
Date limite
de réception des offres: 08/07/2025 14:00 +02:00
Date limite
de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du
marché:
Le marché
doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation
en ligne: Requise
La commande
en ligne sera utilisée: non
Le paiement
en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas
d'accord-cadre
Informations
sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de
système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations
complémentaires, médiation et réexamen
Organisation
chargée des procédures de recours: CLESENCE -
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CLESENCE –
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro
d'enregistrement: 58598002200040
Adresse
postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision
pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse
électronique:
achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Profil de
l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de
cette organisation:
Acheteur
Organisation
chargée des procédures de recours
Organisation
qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations
relatives à l'avis
Identifiant/version
de l'avis: 6f75392f-38d6-4faf-93cb-7a0ac7d2dbce - 01
Type de
formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis
de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi
de l'avis: 06/06/2025 13:35 +02:00
Langues dans
lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français