Prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de clesence

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
 
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
 
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de CLESENCE
Description: Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de CLESENCE
Identifiant de la procédure: 29bdd2f9-2bef-4c79-a525-4f61f8da1de2
Identifiant interne: 2025AOO047
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 510 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
 
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Château-Thierry, Cambrai, Chauny, Saint-Quentin, Laon, Soissons, Vervins, Villers-Cotterêts - Agence / entretien courant et vente unitaire
Description: Château-Thierry, Cambrai, Chauny, Saint-Quentin, Laon, Soissons, Vervins, Villers-Cotterêts - Agence / entretien courant et vente unitaire
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu’à trois (3) fois par l’acheteur pour une nouvelle période d’un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction de l’accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: AMIENS, BEAUVAIS, COMPIEGNE NORD-EST, COMPIEGNE NORD-OUEST, COMPIEGNE SUD, NOGENT-SUR-OISE, SENLIS, ILE-DE-FRANCE (AGENCE – ENTRETIEN COURANT ET VENTE UNITAIRE)
Description: AMIENS, BEAUVAIS, COMPIEGNE NORD-EST, COMPIEGNE NORD-OUEST, COMPIEGNE SUD, NOGENT-SUR-OISE, SENLIS, ILE-DE-FRANCE (AGENCE – ENTRETIEN COURANT ET VENTE UNITAIRE)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu’à trois (3) fois par l’acheteur pour une nouvelle période d’un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction de l’accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: ENSEMBLE DU TERRITOIRE CLESENCE (MAINTENANCE TERRITORIALE – CAMPAGNE DE DIAGNOSTICS – VENTE EN MASSE – REHABILITATION ET DEMOLITION)
Description: ENSEMBLE DU TERRITOIRE CLESENCE (MAINTENANCE TERRITORIALE – CAMPAGNE DE DIAGNOSTICS – VENTE EN MASSE – REHABILITATION ET DEMOLITION)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu’à trois (3) fois par l’acheteur pour une nouvelle période d’un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. La reconduction de l’accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
 
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Département: Cellule Marchés
Adresse postale: 4 avenue Archimède
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique: achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fsVKFtUyfG
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
 
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4e6d9263-fcd1-4a1e-afb1-a4aad3d63267 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/10/2025 16:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français