Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit
public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et
équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Dématérialisation du courrier entrant et sortant
Description: Dématérialisation du courrier entrant et
sortant
Identifiant de la procédure: 8951e1ca-4851-4ad9-9594-8fa73311b62c
Identifiant interne: 2026PN040
Type de procédure: Négociée avec publication préalable
d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels
et systèmes d'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut
présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un
soumissionnaire: 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et mise en place d'une solution de
gestion électronique de documents incluant des fonctionnalités de gestion
électronique de courrier
Description: Lot 1 - Fourniture et mise en place d’une
solution de gestion électronique de documents incluant des fonctionnalités de
gestion électronique de courrier, les candidats sont autorisés à présenter des
variantes libres. Les candidats qui le souhaitent peuvent proposer, une offre
en mode PaaS / hybride (solution déployée sur l’infrastructure Azure de
Clésence). Le candidat qui propose cette variante précisera dans son mémoire
technique : l’architecture technique retenue, la répartition des responsabilités
(matrice RACI) entre Clésence et le titulaire, et les prérequis techniques côté
Clésence. La variante PaaS fait l’objet de lignes de prix distinctes dans le
BPU pour les UOE d’abonnement et de MCO.
Identifiant interne: 2026PN040-01
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels
et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux
étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque
étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SXpPuH-Vkc
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SXpPuH-Vkc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou
qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de
participation/candidatures: 10/08/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: Durée
d'amortissement supérieure à 4 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
recours
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: CLESENCE
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'éditique multicanale
Description: Lot 2 - Prestations d'éditique
multicanale, les candidats peuvent procéder au chiffrage financier de la
prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite ci-dessous : - PSE
N°1: UOE 8 bis : Envoi de messages via messagerie instantanée (WhatsApp Business)
Identifiant interne: 2026PN040-02
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels
et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas
réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de
l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux
étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque
étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SXpPuH-Vkc
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SXpPuH-Vkc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou
qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de
participation/candidatures: 10/08/2026 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: Durée
d'amortissement supérieure à 4 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et
recours
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours: CLESENCE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 AVENUE ARCHIMEDE
Ville: SAINT QUENTIN
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Adresse électronique:
info.marches@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Adresse URL pour l'échange d'informations:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SXpPuH-Vkc
Profil de l’acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant
l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d1211e7-825b-4dd9-bd40-fc3c62a9eda3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime
ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 11:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est
officiellement disponible: français
