AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : SDIS 60, point(s) de
contact : Groupement Achats Marchés Publics, 8, Avenue de l'Europe
ZAE Beauvais Tillé BP 20870, F - 60008 Beauvais,
Tél : +33 344842040, courriel :
service.marches@sdis60.fr
Code NUTS : FRE22
Code d'identification national : 28600001300032
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours DU NORD, 18 rue de Pas, CS 20068, F - 59028 LILLE,
Tél : +33 320957270, courriel :
marches.publics@sdis59.fr
Code NUTS : FRE11
Code d'identification national : 28590001500055
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours DU PAS DE CALAIS, 18 rue Cassin, F - 59028 LILLE,
Tél : +33 321218000, courriel :
service.marches@sdis62.fr
Code NUTS : FRE12
Code d'identification national : 28620001900045
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours DE LA SOMME, 7 allée du Bicêtre, F - 80026 AMIENS,
Tél : +33 364461600, courriel :
service.marches@sdis80.fr
Code NUTS : FRE23
Code d'identification national : 288 00001100057
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours de l'AISNE, Rue William Henry Waddington CS 20659,
F - 02007 LAON, Tél : +33 364161000,
courriel :
Service.marches@sdis02.fr
Code NUTS : FRE21
Code d'identification national : 28020001500145
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours de SEINE MARITIME, 6 rue du Verger CS 40078,
F - 76192 YVETOT, Tél : +33 235561111,
courriel :
Service.marches@sdis76.fr
Code NUTS : FRD22
Code d'identification national : 2876000100049
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.1) Nom et adresses : Service Départemental d'Incendie et de
Secours de l'EURE, 8 rue du Docteur Michel Baudoux CS 70613,
F - 27006 EVREUX, Tél : +33 32221000,
courriel :
Service.marches@sdis27.fr
Code NUTS : FRD21
Code d'identification national : 28270001200010
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.achatpublic.com
I.2) Procédure conjointe :
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale
applicable relative aux marchés : Groupement de commandes des Services
Départementaux d'Incendie et de Secours. ACHETEURS PUBLICS : SDIS OISE (
coordonnateur), SDIS AISNE,PAS DE CALAIS, SOMME, NORD, SEINE MARITIME et EURE
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non
restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0WaVzFlVwS
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par
voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0WaVzFlVwS&v=1&selected=0,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Services d'incendie et de
secours.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACQUISITION D'EFFETS D'HABILLEMENT POUR
SAPEURS-POMPIERS ET PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES ET PRESTATIONS
ASSOCIEES
Numéro de référence :
19FF37
II.1.2) Code CPV principal : 18100000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : ACQUISITION D'EFFETS
D'HABILLEMENT POUR SAPEURS-POMPIERS ET PERSONNELS ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
ET PRESTATIONS ASSOCIEES. Les SDIS de l'Aisne (02), de l'Eure (27), du Nord
(59), du Pas de Calais (62), de l'Oise (60), de la Seine Maritime (76) et de la
Somme (80) ont décidé de mutualiser dans le cadre d'un groupement de commandes
pour les prestations du présent marché.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Chaussures basses et escarpins
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18813300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Chaussures basses et
escarpins
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 35
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 63
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Tenues de sortie et accessoires
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18100000
18222100
18222200
18223200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Tenues de sortie et
accessoires
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 55
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 43
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Coiffes et couvre-chefs sapeurs-pompiers
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18100000
18443340
18443320
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Coiffes et couvre-chefs
sapeurs-pompiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 55
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 43
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gants de travail de type B
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18143000
18141000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Gants de travail de type
B
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 55
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gants d'attaque de type C
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18143000
18141000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Gants d'attaque de type
C
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 55
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gants de travaux divers
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18143000
18141000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Gants de travaux divers
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 35
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 63
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Vestes de protection contre les intempéries
sapeurs-pompiers
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18100000
18213000
18220000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Vestes de protection contre
les intempéries sapeurs-pompiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 40
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Polos
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18333000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Polos
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale
débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Ils
pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin de
validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sweat-shirts et pull-overs
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18235300
18235100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Sweat-shirts et
pull-overs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Chaussettes
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18317000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Chaussettes
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 30
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 68
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Chaussants de type C sapeurs-pompiers
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18800000
18830000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE12, FRE23, FRE11
II.2.4) Description des prestations : Chaussants de type C
sapeurs-pompiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 60
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Tenues de services et d'intervention
sapeurs-pompiers
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18100000
18425000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Tenues de services et
d'intervention sapeurs-pompiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 55
- Développement durable / Pondération : 5
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Chaussures de sport
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18800000
18820000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE11, FRE12, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Chaussures de sport
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 40
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 58
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Vêtements de sport
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18412000
18412100
18412800
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE12, FRE11, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Vêtements de sport
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 40
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 58
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sacs de transport
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
18900000
18930000
18931100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22, FRE12, FRE11, FRE23
II.2.4) Description des prestations : Sacs de transport
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 40
- Développement durable / Pondération : 2
Prix - Pondération : 58
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition
dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période
initiale débutera à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois pour une durée d'un an dès la fin
de validité de chaque période. Le coordonnateur procédera à la reconduction
expresse des accords-cadres pour le compte des membres du groupement ne s'y
étant pas opposés et à la condition qu'ils soient au minimum deux.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats
invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union
européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris
exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la
consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la
consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de
l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être
effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro
de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul
opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres
durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31/01/2020 à 16 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de
participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des
offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 03 février 2020 à 08 h 00
Lieu : TILLE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Commission interne
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert définit
par les articles L.2124-1 et 2, R.2124-1 et 2 et R.2161-2 à 5 du Code de la
commande publique. Les marchés issus de la consultation donneront lieu à des
marchés de fournitures. Ils relèveront de la technique d'achat de
l'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, conformément
aux articles L.2125-1 alinéa 1, R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la
commande publique.
Groupement de commande :
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes en
application des articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique,
dont les membres sont les suivants :
- Le service départemental d'incendie et de secours de l'Oise,
- Le service départemental d'incendie et de secours du Nord,
- Le service départemental d'incendie et de secours du Pas de Calais,
- Le service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne,
- Le service départemental d'incendie et de secours de la Somme,
- Le service départemental d'incendie et de secours de la Seine Maritime,
- Le service départemental d'incendie et de secours de l'Eure,
Ces membres du groupement ont souhaité mutualiser leurs moyens et compétences
pour procéder à la passation d'un marché public afin de bénéficier de l'effet
de massification des besoins communs du groupement pour l'acquisition d'effets
d'habillement pour sapeurs-pompiers et personnels administratifs et techniques
et les prestations associées .
La convention constitutive de ce Groupement de commandes a été délibérée par
chacun des membres du groupement.
Le coordonnateur est le SDIS de l'Oise.
Dématérialisation:
En application de l'article L2132 du Code de la commande publique, les
opérateurs économiques sont informés que toutes les communications et tous les
échanges d'informations s'effectueront par voie électronique. Le présent avis
et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site
Internet : www.achatpublic.com. Pour cela, une personne physique chargée du
téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et
renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique. Ces informations ne sont
pas obligatoires pour télécharger le dossier mais permettent à l'opérateur
économique, si elles sont renseignées, de pouvoir être destinataire des
modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en
concurrence et intervenues après les date et heure du dernier téléchargement.
Il appartient à l'opérateur économique de vérifier qu'il dispose bien de
l'intégralité des documents de la consultation, dans leur version
éventuellement modifiée, pour établir sa réponse. Les modalités de remise des
plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et
sur le site www.achatpublic.com.
Echantillons :
Des échantillons sont demandés dans le cadre de la procédure pour l'ensemble
des lots. Ceux ci seront transmis sous plis/colis cachetés à l'adresse du SDIS
coordonnateur: SDIS de l'Oise- Unité logistique- 6, Avenue de l'Europe - ZAE
Beauvais Tillé - 60008 BEAUVAIS Tillé . Ils doivent parvenir à destination au
plus tard le 31 janvier 2020 à 16H. La liste des échantillons à transmettre est
décrite à l'annexe du règlement de la consultation.
Les opérateurs économiques doivent transmettre leur offre dématérialisée sur le
profil acheteur du SDIS de l'Oise.
La composition de la commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur
place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal administratif, 14, rue Lemerchier,
F - 80000 Amiens, Tél : +33 022336170, courriel :
greffe.ta-amiens@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1, rue
du Préfet Claude Érignac, F - 54038 Nancy, Tél : +33
383342565, courriel :
Caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr5
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal
administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2019