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Services reguliers de transports routiers pour assurer a l' intention d'enfants, adolescents vulnerables handicapes et d' adultes handicapes la desserte des etablissements de l'e.p.d.a.h.a.a. ( 62000)

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EPDAHAA

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62031 Arras Cedex

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 27/04/2018 à 16h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 62

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

EPDAHAA, 1 rue de l'Abbé Halluin -CS. 20737 , 62031, Arras Cedex, Point(s) de contact : Isabelle Dacheux, Téléphone : (+33) 3 21 23 06 66, Courriel : i.dacheux.finances@epdahaa.fr , Fax : (+33) 3 21 23 15 15, Code NUTS : FRE12

Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://epdahaa.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://epdahaa.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : http://epdahaa.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

autre adresse :

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

à l'adresse suivante :

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : Etablissement public social et medico-social

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : social et medico-social

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS ROUTIERS POUR ASSURER A L' INTENTION D'ENFANTS, ADOLESCENTS VULNERABLES HANDICAPES ET D' ADULTES HANDICAPES LA DESSERTE DES ETABLISSEMENTS DE L'E.P.D.A.H.A.A. ( 62000)

Numéro de référence : 2018-03

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 60100000.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS ROUTIERS POUR ASSURER A L' INTENTION D'ENFANTS, ADOLESCENTS VULNERABLES HANDICAPES ET D' ADULTES HANDICAPES LA DESSERTE DES ETABLISSEMENTS DE L'E.P.D.A.H.A.A. IMPLANTES DANS LE DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS (62).

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : IME ARRAS-VEHICULE 22 PLACES.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS IME ARRAS-VEHICULE 22 PLACES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Concernant la desserte des instituts médico-éducatifs accueillant les enfants et adolescents handicapés et vulnérables : Le marché pourra être renouvelé deux fois, pour des périodes scolaires successives, dans les conditions définies à l'article 16 du code des Marchés Publics. 1ère reconduction de septembre 2019 à fin juillet 2020 2ème reconduction de septembre 2020 à fin juillet 2021 .

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ARRAS-VEHICULE 22 PLACES.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS IME ARRAS-VEHICULE 22 PLACES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS-IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME BREBIERES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RIENCOURT LES BAPAUME-VEHICULE 16 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME BOUVIGNY BOYEFFLES-VEHICULE 5 PLACES.
Lot nº : 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME BOUVIGNY BOYEFFLES-VEHICULE 5 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 16 PLACES.
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 16 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME ISBERGUES-VEHICULE 8 PLACES.
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME ISBERGUES-VEHICULE 8 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME SAINT OMER-VEHICULE 7 PLACES.
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME SAINT OMER-VEHICULE 7 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME SAINT OMER-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME SAINT OMER-VEHICULE 7 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME SAINT OMER-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME SAINT OMER-VEHICULE 7 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME SAINT OMER-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME SAINT OMER-VEHICULE 7 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 72
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 73
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG-DU-FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME CALAIS-VEHICULE 17 PLACES.
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME CALAIS-VEHICULE 17 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME CALAIS-VEHICULE 20 PLACES.
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME CALAIS-VEHICULE 20 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME CALAIS-VEHICULE 30 PLACES.
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME CALAIS-VEHICULE 30 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME CALAIS-VEHICULE 20 PLACES.
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME CALAIS-VEHICULE 20 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : ESAT HERSIN-COUPIGNY-VEHICULE 60 PLACES.
Lot nº : 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : ESAT HERSIN-COUPIGNY-VEHICULE 60 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'exécution des prestations de services de transports débutera le 1er janvier 2019 jusque fin décembre 2019. Le marché pourra être renouvelé deux fois, par année civile, dans les conditions définies à l'article 16 du code des Marchés Publics. 1ère reconduction du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 2ème reconduction du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : IME RANG DU FLIERS-VEHICULE 9 PLACES.
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60100000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRE12|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : IME RANG DU FLIERS-VEHICULE 9 PLACES SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions : VOIR CAHIER DES CHARGES

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

27 avril 2018 à 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 02 mai 2018 à 12:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 5,RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE, 59014, LILLE, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Fax : (+33) 3 59 54 24 45,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

29 mars 2018

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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Acquisition et fournitures de denrées alimentaires, de boissons et de fournitures connexes pour les services du CCAS de Calais

Date limite de dépôt :
26/08/2025 à 16h00

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