HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH,
520, Bd du Parc ,
62903,
COQUELLES,
Téléphone : (+33) 3 21 00 81 23,
Courriel :
jjpenet@habitathdf.fr,
Code NUTS : FRE
II.1.1) Intitulé : Contrat d'exploitation et d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif et pluviaux d'Habitat Hauts de France
Numéro de référence :
STEP 2020
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 65120000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Contrat d'exploitation et d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif et pluviaux d'Habitat Hauts de France avec obligation de résultat.
Contrat de 1 an renouvelable pour une durée maximale de 4 ans.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur de Calais et Dunkerque.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 65120000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE|
Lieu principal d'exécution : Patrimoine d'Habitat Hauts de France sur leur secteur d'agence de Calais et Dunkerque
II.2.4) Description des prestations : Contrat d'exploitation et d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif et pluviaux d'Habitat HAUTS DE France
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce marché est reconduit tacitement tous les ans sauf résiliation par l'une des parties selon les modalités des pièces marchés, durée maximale 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Secteur de Saint Omer et Roubaix.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 65120000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Contrat d'exploitation et d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif et pluviaux d'Habitat HAUTS DE France
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 1 an reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans sauf résiliation dans les conditions décrites dans les pièces marchés
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Secteur de Berck.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 65120000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Contrat d'exploitation et d'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif et pluviaux d'Habitat HAUTS DE France
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2021 -
Fin : 31 Décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 1 an reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans sauf résiliation dans les conditions décrites dans les pièces marchés
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 Octobre 2020 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 Octobre 2020 à 12:00
Lieu : CAO d'Habitat Hauts de France
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Boulogne sur Mer,
place de la Résistance,
62200,
Boulogne sur Mer,