1.1 Acheteur
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Relance - Accord-cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien
Description: Fourniture et livraison de produits d'entretien
Identifiant de la procédure: b696a647-653f-469d-9374-582d823af226
Identifiant interne: 24MA004_RELANCE_PRODUITS_ENTRETIEN
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Hygiène générale
Description: Fourniture et livraison de produits d'entretien portant sur l'hygiène générale
Identifiant interne: Lot 1 - Hygiène Générale
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/05/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériel d'hygiène
Description: Fourniture et livraison de matériel d'hygiène
Identifiant interne: LOT 2 - Matériel d'hygiène
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2024 12:00 +02:00
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/05/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement: 20001784600045
Adresse postale: 76, rue Saint Jacques
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Pays: France
Téléphone: +33 164592672
Profil de l'acheteur: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1004788.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56, Avenue Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9fbcc3df-2911-441f-bcf1-008026bd193f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/04/2024 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
