1.1 Acheteur
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition de manuels scolaires, fichiers pédagogiques et livres de prix encartés
Description: Le présent marché répond à un besoin d'acquisition, d'encartage le cas échéant, et de livraison de différents types d'ouvrages pour les besoins des écoles publiques de la ville d'Antony.
Identifiant de la procédure: e0bf0c41-fd70-4c4d-b1bd-355d81f7132c
Identifiant interne: 2025-DEA30
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114500 Encyclopédies
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 360 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Manuels scolaires et fichiers pédagogiques
Description: Manuels scolaires et fichiers pédagogiques
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114500 Encyclopédies
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: La date de démarrage indiquée ci-dessus (01/09/2025) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 70000 euros HT.
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n'est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: appréciée au regard du DQE complété par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: appréciée au regard du cadre de réponses techniques et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur durable
Description: appréciée au regard du cadre de réponses techniques, et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: appréciés au regard de l'article 4.2 de l'Acte d'Engagement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/09/2025 12:00 +02:00
Lieu: Ville d'Antony
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Livres de prix encartés
Description: Livres de prix encartés
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114500 Encyclopédies
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: La date de démarrage indiquée ci-dessus (01/09/2025) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 20000 euros HT.
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n'est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: appréciée au regard du DQE complété par le candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: appréciée au regard du cadre de réponses techniques et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur durable
Description: appréciée au regard du cadre de réponses techniques, et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: appréciés au regard de l'article 4.2 de l'Acte d'Engagement
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/09/2025 12:00 +02:00
Lieu: Ville d'Antony
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Numéro d'enregistrement: 21920002900011
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 140967237
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville: CERGY-PONTOISE
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130713400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville: CERGY-PONTOISE
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130713400
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 511a85bb-2165-4408-9126-10fc6b0317c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/08/2025 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
